La recherche a retourné 2 résultats

par xavier
18 déc. 2004 10:13
Forum : Législation
Sujet : Chasse en enclos
Réponses : 8
Vues : 217

<t>Bonjour,<br/> <br/> <br/> <br/> lors d'une chasse en enclos (350 ha) après la fermeture du sanglier dans le département, quelles sont les obligations du propriétaire du parc vis-à-vis de ces clients pour le transport du gibier ? (bouclage des animaux? facture? possession d'un permis de chasse val...
par xavier
03 déc. 2004 15:42
Forum : Législation
Sujet :
Réponses : -1
Vues :

<t>bonjour, (c'est moi qui vous est posé la question ce midi mais j'avais oublié de me connecter)<br/> <br/> <br/> <br/> en fait, je sais que la législation a changé mais je n'arrive pas à trouver les textes de loi expliquant en quoi elle a changé...<br/> <br/> <br/> <br/> Merci pour toutes vos répo...