La recherche a retourné 4 résultats

par tlchti
27 sept. 2009 17:37
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse
Réponses : 9
Vues : 113

non il ne chasse pas dans cette ACCA, il n'habite même plus sur la commune.
par tlchti
26 sept. 2009 18:12
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse
Réponses : 9
Vues : 113

il s'agit d'une ACCA,

merci sainthub je prendre le temps de m'aider.
par tlchti
26 sept. 2009 16:53
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse
Réponses : 9
Vues : 113

Merci pour cette réponse, est ce que je devrais payer une cotisation à la société? Car je ne chasserai que sur les terres de mon père et pas sur celles de la commune.

merci encore de m'aider.
par tlchti
26 sept. 2009 15:45
Forum : Législation
Sujet : droit de chasse
Réponses : 9
Vues : 113

<t>Tout d'abord bonjour,<br/> <br/> Je viens d'avoir mon permis de chasse, et je me suis renseigné pour adhérer à la société de chasse du village de mon père.<br/> <br/> Le président m'a dit que c'était impossible car je n'habite pas sur la commune.<br/> <br/> Quelles démarches dois-je faire pour av...