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par chasseur76
14 déc. 2009 15:11
Forum : Général
Sujet : droit de passage
Réponses : 8
Vues : 103

sinon peut-on considérer cela comme du braconnage?
par chasseur76
14 déc. 2009 13:28
Forum : Général
Sujet : droit de passage
Réponses : 8
Vues : 103

<t>Bonjour à tous, je viens de m'inscrire et j'aurais une question à poser.<br/> <br/> Un chasseur peut-il longer la clôture des terres ne lui appartenant pas pour atteindre ses propres terres de chasse pour cause qu'un ancien chemin existant a été rachetté. Mais bien sûre en ayant le fusil cassé et...

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