Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

<t>Bonsoir,<br/> <br/> Alors je suis aller cherche les statut de l'acca en préfecture ce sont des statut classique donc l'article 4 me donne droit a ma carte.<br/> <br/> Avant toute démarche je suis retourner voir le président et la surprise ce n'est pus le président qui me refuse ma carte lui maint...

Si cela répond a ma question il on pas le droit de me refuser ma carte merci de vos réponse. Mais vu que l'acca ne veut rien entendre et que je suis dans mon droit quel procédure dosi-je faire pour faire reconnaître mes droit et avoir ma carte ?

<t>@CHRIS 63 wrote:Bonsoir à tous,<br/> <br/> Je cite :" Ma question reste toujours la même la fédération a t'elle le droit de me refuser ma carte de chasse comme je ne paye pas la taxe d'habitation ?"<br/> <br/> <br/> <br/> La fédération n'a rien à voir là dedans !!<br/> <br/> <br/> <br/> Cordialem...

<t>Merci de vos reponse.<br/> <br/> Oui je paye bien la taxe d'habitation depuis plus de quatre ans.<br/> <br/> Suite a la discution avec le president de l'acca javais appeler la federation des chasseur de Haute-Savoie pour en savoir plus et il m'avait dit qu'il me repondrai par courier. La je vien ...

<r>Bonjour<br/> <br/> Etant nouveaux sur ce forum je me présente Guy 50 ans chasseur en haute Savoie depuis de très nombreuse années à force je ne les compte plus <E>:D</E><br/> <br/> Cette année j'ai un petit problème et j'aimerai avoir votre aide.<br/> <br/> J'ai habité pendant 15 ans une commune ...