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- par CATSIA
- 13 févr. 2013 14:24
- Forum : Législation
- Sujet : Saisie d'un trophée
- Réponses : 16
- Vues : 433
<t>Pour satisfaire votre curiosité, voici ce qui s'est passé.<br/> <br/> <br/> <br/> Il restait seulement un cerf C2 (cerf de 10 pointes minimum) au plan de chasse et un grand 8 est tombé (absence de surandouillers et chevillures) aux très grands et gros bois avec 3 grands épois au dessus et seuleme...
- par CATSIA
- 13 févr. 2013 07:56
- Forum : Législation
- Sujet : Saisie d'un trophée
- Réponses : 16
- Vues : 433
<t>Bonjour à tous,<br/> <br/> j'ai reçu la réponse de l'ONF et effectivement, cela ne les concerne pas.<br/> <br/> C'est donc en interne que cela doit se gérer.<br/> <br/> <br/> <br/> J'ai donc la réponse à ma question.<br/> <br/> <br/> <br/> Pour info, techniquement il y a eu erreur mais éthiquemen...
- par CATSIA
- 12 févr. 2013 14:26
- Forum : Législation
- Sujet : Saisie d'un trophée
- Réponses : 16
- Vues : 433
<t>Merci à tous pour vos réponses.<br/> <br/> <br/> <br/> Pour info, il ne s'agit pas d'une ACCA mais d'une asso classique de loi 1901. Je ne sais pas si cela change la donne.<br/> <br/> <br/> <br/> Par ailleurs, un cas similaire (erreur de tir) s'est produit en décembre 2011 et le trophée n'a pas é...
- par CATSIA
- 12 févr. 2013 10:49
- Forum : Législation
- Sujet : Saisie d'un trophée
- Réponses : 16
- Vues : 433
<t>Je ne sais pas si un règlement intérieur peut prévaloir sur un plan de chasse qui "appartient" à l'ONF.<br/> <br/> <br/> <br/> J'ai par ailleurs intérrogé l'ONF et j'attend une réponse.<br/> <br/> <br/> <br/> Je vous tiendrais informés ....<br/> <br/> <br/> <br/> Merci quand même pour ta réponse....
- par CATSIA
- 12 févr. 2013 10:14
- Forum : Législation
- Sujet : Saisie d'un trophée
- Réponses : 16
- Vues : 433
<t>Bonjour à toutes et à tous,<br/> <br/> <br/> <br/> je rejoins le forum pour demander l'avis et l'opinion d'experts.<br/> <br/> <br/> <br/> Ma question est la suivante :<br/> <br/> <br/> <br/> Une association de chasse, adjudicataire d'un lot de chasse ONF est-elle en droit de saisir le trophée du...
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