La recherche a retourné 175 résultats

par paulo060555
15 sept. 2010 20:22
Forum : Législation
Sujet : Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?
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<t>bonsoir chasseur 35,<br/> <br/> la meilleure solution etait celle que j'evoquais quelques paragraphes auparavant entourer avec du grillage les parcelles en question que de vouloir discuter avec des gens qui ne veulent pas cooperer je vois que tu as obte pour ma solution c'est bien et le plus gêné...
par paulo060555
04 juin 2010 15:03
Forum : Législation
Sujet : Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?
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<t>bonjour chasseur du 35,<br/> <br/> je viens d'aquerir un super bouquin sur la legistation de la chasse à part que l'edition est de 1986 peut être y a t- il une edition plus recente a l'epoque le prix etait 203franc je donne le titre la chasse et le droit de jacques guilbaud edition litec, ce mons...
par paulo060555
18 mars 2010 21:47
Forum : Législation
Sujet : Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?
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<t>bonsoir chasseur 35<br/> <br/> je pense que la meilleure solution est de mettre du grillage autour des parcelles, que de se lancer dans des discutions impossibles,ou des tribunaux,qui n'aboutiront peut-être à rien c'est une idee que je te propose maintenant le choix c'est toi qui voit tu sais les...
par paulo060555
30 déc. 2009 20:44
Forum : Législation
Sujet : Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?
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bonsoir,

ecoute quelqu'un de sage ,l'acca ne veut pas cooperé ,ta solution est la bonne tu grillage biensur c'est onéreux et tu mets des pancartes propriété privé,tu sais il ne faut plus royaliste que le roi

cordialement,

paulo
par paulo060555
16 déc. 2009 21:22
Forum : Législation
Sujet : Etant propriètaire, l'ACCA me refuse ma carte..., que faire?
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<t>bonsoir,<br/> <br/> je viens de prendre connaissance de votre probleme dans les statuts vous pouvez ressortir l'article numero 4 de l'association communale de chasse agreee loi 1 juillet 1901est admis a adherer les droits et obligations qui stipule toutes personnes ayant fait apport de ses droits...