declaration

Avec une législation changeante et complexe, il convient de rester bien informé.
fut
Messages : 5
Inscription : 14 juil. 2009 18:27

Message par fut »

bonjour a vous tous

Je suis nouveau sur votre forum que je trouve super :D

J'ai un petit souci et doute à la fois voila!!!!

Je suis detenteur d'un fusil a pompe Maverick model 88 acheté en armurie en Janvier 1993.

Plus de trois coups et taille du canon 60cm.

J'ai un grand doute,je n'ai jamais déclaré cette arme dans les service de polices.

mes deux questions sont: Faut il que je declare cette arme? la seconde: Faut il comme on me la dit dernierement la modifier vu son chargement a plus de 5 cartouches et son canon de 60 cm?.

J'ai bien sur la facture de l'armurie qui me la vendue a l'epoque et je pense que cela devait etre suffissant :cry:

Je ne chasse pas avec je ne fait pas non plu de sport.

Merci a vous tous pour vos reponses.

Grand bravo a votre forum
homdesbois
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Message par homdesbois »

bonjour

oui tu dois le declarer.tu peus laisser ton fusil comme ça mais tu ne peut t'en servir ni a la chasse ni au tir
fut
Messages : 5
Inscription : 14 juil. 2009 18:27

Message par fut »

ha d'accord merci pour ta reponse :mrgreen:

et le faite qu'il reste à la maison dans son etui je n'ai pas de souci de remise en norme?

Meme si mon achat date de 1993 pas de risque dans mes desmarches de declarations?

Ils risques de me regardé d'un sale oeil à la Gendarmerie :oops:

Il es vrai que je ne chasse pas du tout avec,meme si la chasse avec fusil a pompe se fait dans certain pays en France c'est pas tres courant.
sainthub
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Message par sainthub »

Ce fusil, il a tout pour plaire (à l'administration) !



- C'est un FAP donc 4ème catégorie, qui n'a pas été déclaré comme il aurait dû l'être en 95 voir 96 au plus tard.



Plus question d'avoir, aujourd'hui une autorisation viagère, sauf s'il possède un canon rayé (auquel cas il est considéré 5ème cat.), et encore pour vraisemblablement peu de temps, il est bon pour passer à la presse !



Amicalement, sainthub.
quinquin
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Message par quinquin »

:welc:om :welc:om :welc:om
fut
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Inscription : 14 juil. 2009 18:27

Message par fut »

houla!!bon donc je devient un détenteur d'arme prohibée si je ne la ramène pas pour destruction au service compétant?

Non pour répondre sainthub c'est un canon lisse de 60cm qui a pour tout tiré 3 cartouches depuis mon achat.

Merci quinquin
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