@alex78 wrote:Alors merci de ces debuts de reponses !
En fait il n'existe pas d'ACCA à ma connaissance ce n'est pas trop populaire dans mon coin.
La commune ou je souhaitais en premier lieu acquerir une petite parcelle (1000m2 mini à 1 à 2 hectares ensuite je pense que le budget ne suiverais pas !) se trouve sur ma sociéte de chasse qui est regroupé en syndicat des proprietaires fermiers de la commune.
Cas particulier de ce fait les bois ne sont pas loué mais pourtant on y chasse c'est un peu etrange bref ...
Si il existe une surface minimum pour chasser j'aimerais la connaitre mais ou trouver ces données ? Pour les horaires c'est bon j'ai bien pris connaissance de la reponse formulé ici
Salut,
je suis pas spécialiste du droit, mais la ou je chasse (En Ficevy) , comme chez toi, les bois sont tellement parcellaire que la société ne les loue pas non plus, sauf aux propriétaires ayant de grande parcelle.
sinon, ce que j'ai connu (Dans le 28) :
1/La ou j'habite, il y a un chasseur qui se poste dans son bois tout les ans pour tirer les pigeons. Le bois est aussi tres parcellaire (découpé en de nombreux petit propriétaire).
2/ La ou mon père chassait, il existait certaine parcelle non loué par la société, et un chasseur était toujours dans ces parcelles, sans avoir de carte de la société. Le garde ne pouvait rien lui dire, sauf le jour ou il a empiété sur le territoire de la société.
3/ mon grand-père possédait un bois en Beauce, et ce qu'il m'avait dit, c'est que je pouvais aller me poster dans ce bois et chasser sans aucun problème.
En Ficevy, il existe une limite de 5H00, mais c'est pour le grand gibier, il n'y a pas à ma connaissance de limitation concernant le petit gibier.
Le mieux est de te rapprocher de la FDC dont dépend ton futur territoire et de poser la question.
