surface et reglementation pour chasse a l'affut dans le 37

[fdc41]

bonjours a tous. je vien vers vous pour avoir quelque information concernant la reglementation sur la chasse en indre et loire. je m'explique, je suis chasseur depuis une douzaine d'année mais en loir et cher, et mon grand père est proprietaire de bois et de terre en indre et loire, a 87 ans il arete la chasse et je voudrait donc recupérer le droit de chasse (sa devrait s'aranger rapidement!) ceci etant dit, a quoi ai je droit sur ses terre? certaine parcelle sont minuscule mais tres bien placée. donc si je veut aller a l'affut sur une parcelle de moin d'un hectare, en ai je le droit? je compte faire une demande de tir de regulation a partir du 1er juin 2015 sur des parcelle plus grande je pense qu'elle seront accepter mais sur ces petit bout de terre? y'a t'il une surface minimale pour pouvoir pratiqué l'affut du sanglier? quelle est la reglementation en indre et loire? merci a vous

[Alexis43]

Salut,



D'après mes sources, il y aurait quelques ACCA dans l'iNDRE ET LOIRE.



Si ACCA, alors, c'est un peu compliqué.



Sinon, c'est la loi générale qui s'applique, le droit de chasse est attaché à la propriété du terrain sans restriction de surface...Et dans ce cas, ça va être plus simple.



Il faut que tu nous en dises plus, ACCA ou pas, société de chasse ou pas, ton papa a conservé son droit de chasse, ou pas?



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[fdc41]

il sagit de mon père, il est detenteur du droit de chasse sur les parcelles concerné, seulement certaine sont loué a une societe communale mais le bail pourait etre romput en bon terme. pas d'acca, il possede plusieurs parcelles allan de 8ha pour la plus grande a 700 metres carré pour la plus petite!!! je vait pas m'amuser a aller chasser sur 700 m2 rassurer vous!!! mais un bois de plainde m'interreserai pour aller a l'affut du sanglier, surface de 7800 m2. la chasse a l'affut du sanglier est elle possible sur cette parcelle si je suis detenteur du droit de chasse?

[Alexis43]

Salut,



Voir l'AP ici:



http://www.oncfs.gouv.fr/IMG/pdf/chasse ... tloire.pdf



A priori, rien ne t'interdit de pratiquer l'affût/approche du sanglier en période d'ouverture générale.

Du 1 juin à l'ouverture générale, demande à la préfecture par le détenteur du droit de chasse, ton papa.



Ton papa n'a pas à te transmettre le droit de chasse puisque attaché à la propriété.

Il retire la parcelle à la société de chasse, selon bail, accord etc, et il t'autorise à chasser sur ses terres, point barre.

Il laisse chasser qui bon lui semble chez lui...



8)

[fdc41]

j'ai apeler la fédération des chasseurs d'indre et loire dans la journée et me voila informé! je peut aller a l'affut a partir du 1er juin sur n'importe quelle parcelle dont mon grand père est proprietaire et detenteur du droit de chasse, meme la plus petite qu'elle soit, pas de surface minimum a respecter pour tir du sanglier. par conte il faut un bracelet pour prélever un sanglier, vendu a 30 euros. pour un plan de chasse par conte il faut une surface minimum de 10ha d'un seul tenant. des echange pourait etre possible afin d'agrandir un seul territoir au lieu d'en avois plusieur petit, je vait me renseigner de sa meme si sa risque d'etre long