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Publié : 21 janv. 2012 11:02
par totologie
coucou



voila je dois envoyer ma demande de plan de chasse chevreuil mais j'ai un petit probleme

j'ai 35 hectares a moi, pas de probleme j'ai le relevé MSA

mais voila j'ai un voisin qui a beaucoup de terres 80 hectares donc une partie est deja dans un plan de chasse

mais il veut bien me donner 6 hectares de chasse gratuitement

donc je vais lui faire signer l'autoristion



mais voila probleme, ce monsieur est assez agéé et je ferai a pareil a sa place



je dois avoir un preuve pour la superficie

alors je vais pas lui demander son relevé pour aller faire une photocopie chez moi.... car lui il connait meme pas la photocopieuse lol

je pense qui va jamais vouloir me le donner



donc question : y a t'il une alternative pour avoir le relevé parcellaire ( a la mairie ou comment faire ) p1;ad



merci totologie

Publié : 21 janv. 2012 11:19
par SCHNUTZ
Bonjour,

Il y a la possibilité par internet pour le cadastre, ou la mairie, il faut le lieu, la section et le N° de la parcelle.

Publié : 21 janv. 2012 11:28
par totologie
c'est a dire qu'il suffit et il le voudra bien je pense

qu'il me donne le numéro de la parcelle qu'on lit sur son relevé MSA

sans me le donner

et a la mairie je peux les avoir ???

Publié : 21 janv. 2012 12:22
par SCHNUTZ
@totologie wrote:c'est a dire qu'il suffit et il le voudra bien je pense

qu'il me donne le numéro de la parcelle qu'on lit sur son relevé MSA

sans me le donner

et a la mairie je peux les avoir ???





Oui, la consultation est publique.



Mais comme indiqué tu peux le faire par internet, tu peux même imprimer la situation de la parcelle, ce qui est demandé pour valider la continuité de la réserve de chasse.

Publié : 21 janv. 2012 15:09
par totologie
et la fédération elle accepte parce qu'il dise relevé parcellaire ou msa ???

Publié : 21 janv. 2012 15:16
par totologie
et la carte iGN on la trouve ou?

desolé pour toute ces questions mais j'entends tout et le temps passe



car j'ai entendu qu'il fallait aller au impot patati patata...



si je récapitule

il me suffit qu'il me signe le délégation de droit de chasse



et moi je trouve tout sur internet

Publié : 21 janv. 2012 15:31
par SCHNUTZ
Oui, tu as différentes formules, généralement c'est un "abandon du droit de chasse et destruction des animaux nuisibles"

Publié : 21 janv. 2012 15:46
par totologie
bon bah j'ai tout trouvé donc en envoyant le total avec toutes les parcelles 23 au total

plus l'autorisation du propriétaire la fédération va acepter ??

merci schnutz