Publié : 29 nov. 2005 17:03
bonjour
faut il un permis de chasse pour chasser dans sa proprièté
merci
faut il un permis de chasse pour chasser dans sa proprièté
merciABSOLUMENT
@+
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permis ou pas ?
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Publié : 29 nov. 2005 17:22
Salut,
ABSOLUMENT
@+
ABSOLUMENT
@+
Publié : 29 nov. 2005 19:52
evidemment qu'il faut un permis , mais j'aurais voulu savoir si on était obligé de le soumettre a un plan de chasse?
Publié : 29 nov. 2005 21:57
Si ta prorpiété est clôturée (murée) de sorte qu'aucune bête, mamifère, ne puisse entrer ou sortir tu peut chasser tout ce qui s'y trouve à ta guise. Bien sûr, le permis validé est obligatoire mais tu n'est pas soumis à un plan de chasse. Par contre il n'en va pas de même pour les oiseaux, à moins que ta propriété soit une volière et que les volatiles y soit bloqués.
Apré tu peux te créer une réserve de chasse si ta propriété fait plus de 25 ou 60 ha, selon les départements, et là je pense que tu est soumis au plan de chasse soumis par ta FDC.
Dans tous les cas, il te fodra un permis validé pour l'anné en cours (ne serait -ce que pour acheter des cartouches... bien utiles pour la chasse 8) )
En espérant avoir su te renseigner comme il faut.
Dr. EW
Je reviens sur mes affirmations... il me semble qu'un agriculteur a droit de chasse sur les terres qu'il exploite (en propriété ou en location) avec ou sans permis...je ne suis plus sût ducoup.... Schiess alors! Je me renseigne! Mais si tu n'es pas agriculeur la question ne se pose pas... je me renseigne quand meme!
Ciao
Apré tu peux te créer une réserve de chasse si ta propriété fait plus de 25 ou 60 ha, selon les départements, et là je pense que tu est soumis au plan de chasse soumis par ta FDC.
Dans tous les cas, il te fodra un permis validé pour l'anné en cours (ne serait -ce que pour acheter des cartouches... bien utiles pour la chasse 8) )
En espérant avoir su te renseigner comme il faut.
Dr. EW
Je reviens sur mes affirmations... il me semble qu'un agriculteur a droit de chasse sur les terres qu'il exploite (en propriété ou en location) avec ou sans permis...je ne suis plus sût ducoup.... Schiess alors! Je me renseigne! Mais si tu n'es pas agriculeur la question ne se pose pas... je me renseigne quand meme!
Ciao
Publié : 30 nov. 2005 08:06
Salut,
@Drew wrote:Si ta propriété est clôturée (murée) de sorte qu'aucune bête, mamifère, ne puisse entrer ou sortir tu peut chasser tout ce qui s'y trouve à ta guise. Bien sûr, le permis validé est obligatoire mais tu n'est pas soumis à un plan de chasse. Par contre il n'en va pas de même pour les oiseaux, à moins que ta propriété soit une volière et que les volatiles y soit bloqués.
Attention, une clôture seule ne suffit pas !! Il faut qu'il s'agisse d'un enclos et la définition de l'enclos est qu'il intègre une habitation ou qu'une habitation soit attenante !!!!
Si ta propriété est clôturée mais ne comprend pas une habitation, tu es soumis au plan de chasse (les animaux sont toujours considérés RES NULLIUS malgré la présence de la clôture) et tu dois te conformer au dates d'ouverture et de fermeture fixées par ta préfecture pour toutes les espèces...
Si ta propriété est clôturée et comprend une habitation, tu n'es pas soumis au plan de chasse (les animaux sont RES PROPRIA). Tu peux alors y chasser toute l'année, sauf pour les espèces "oiseaux" pour lesquelles tu dois te conformer au dates d'ouverture et de fermeture fixées par ta préfecture ainsi qu'aux éventuels quotas...
A+
@Drew wrote:Si ta propriété est clôturée (murée) de sorte qu'aucune bête, mamifère, ne puisse entrer ou sortir tu peut chasser tout ce qui s'y trouve à ta guise. Bien sûr, le permis validé est obligatoire mais tu n'est pas soumis à un plan de chasse. Par contre il n'en va pas de même pour les oiseaux, à moins que ta propriété soit une volière et que les volatiles y soit bloqués.
Attention, une clôture seule ne suffit pas !! Il faut qu'il s'agisse d'un enclos et la définition de l'enclos est qu'il intègre une habitation ou qu'une habitation soit attenante !!!!
Si ta propriété est clôturée mais ne comprend pas une habitation, tu es soumis au plan de chasse (les animaux sont toujours considérés RES NULLIUS malgré la présence de la clôture) et tu dois te conformer au dates d'ouverture et de fermeture fixées par ta préfecture pour toutes les espèces...
Si ta propriété est clôturée et comprend une habitation, tu n'es pas soumis au plan de chasse (les animaux sont RES PROPRIA). Tu peux alors y chasser toute l'année, sauf pour les espèces "oiseaux" pour lesquelles tu dois te conformer au dates d'ouverture et de fermeture fixées par ta préfecture ainsi qu'aux éventuels quotas...
A+
Publié : 10 déc. 2005 20:35
bonjour,
En ce qui concerne le permis de chasse, c'est pas compliqué, pour se promener avec un fusil, il faut un permis ou une license de tir, si tu n'es pas dans un stand ou que tu ne vas pas chez ton armurier, il te faut un permis, donc validé.
En ce qui concerne le permis de chasse, c'est pas compliqué, pour se promener avec un fusil, il faut un permis ou une license de tir, si tu n'es pas dans un stand ou que tu ne vas pas chez ton armurier, il te faut un permis, donc validé.
Publié : 10 déc. 2005 21:41
Salut
Alain87 a raison !
En "enlos" (habitation + cloture empechant la sortie des animaux à poil),
tu n'as pas besoin de plan de chasse tant que la venaison ne quitte pas l'enclos. Le plan de chasse n'est nécessaire que si tu cèdes ou transportes de la venaison de gibier soumis à plan de chasse dans le département (en cas de controle tu dois avoir un bon de transport, donc un n° de bracelet).
A+
Alain87 a raison !
En "enlos" (habitation + cloture empechant la sortie des animaux à poil),
tu n'as pas besoin de plan de chasse tant que la venaison ne quitte pas l'enclos. Le plan de chasse n'est nécessaire que si tu cèdes ou transportes de la venaison de gibier soumis à plan de chasse dans le département (en cas de controle tu dois avoir un bon de transport, donc un n° de bracelet).
A+