Auteur Message
loiselle Sujet du message: infraction au plan de chassePosté: 31 Mar 2008 17:43
Daguet
Inscription: 31 Mar 2008 16:54
Messages: 5 Bonjour
Voilà, je me pose des questions sur une grosse infraction commise et je n'ai pas trouvé la réponse dans ce forum
Je résume vite fait les faits
Je suis nouveau actionnaire d'une associations de chasseurs de puis cette saison
Sérieuse d'après mes renseignements
10 chasseurs ( 1 président, 1 trésorier, 1 secrétaire, 1 responsable de battue )
Au plan de chasse nous avions droit à 4 chevreuils et un CEM1 ( cerf élaphe mâle jusqu'à huit cors maximum, important pour la suite)
Je chasse depuis 32 ans
Je m'aperçois assez vite que mes "copains de chasse " sont un peu à la rue en ce qui concerne les bois du cerf et la taille de celui-ci
Je leur fourni donc les documents qui vont bien( photos explicatives de trophées et de cerf de differentes tailles )
Mi-novembre( je track avec mon beagle sous bois et en plaine ), il est annoncé cerf à la pibole
Je n'avais rien vu sous bois
Deux coup de fusils claquent, la mort est annoncée
En arrivant sur les lieux, là j'ai commencé à me dire et leur faire comprendre l'erreur, il portait 12 et magnifique comme j'en ai peu vu de corps et de trophé
Que fait-on?
On ne dit surtout rien, on le cache et on viendra le chercher à la nuit ( et là les erreurs s'accumulent )
Je leur fait comprendre que malgré la bourde le mieux serait tout de même de boucler le bracelet
Oui mais......continuons dans l'erreur
Je rentre chez moi après la battue
A la nuit certains récupèrent l'animal, le déplace en 4X4, le dépèce dans un lieu soit disant sur
La semaine d'après je récupère un bout de venaison
Un mois après deus agents de l'ONF viennent nous contrôler( permis et nous demande si nous avons utilisés nos bracelets)
Non il nous reste le CEM1 et 2 chevreuils
BOnsoir messieurs
Un autre mois après, 9h du matin, 3 voitures de l'ONF avec 8 agents plus 2 gendarmes
Encerclés comme de grand malfaiteurs et isolés de façons à ce que l'on puissent se parler le moins possible
Bien sur ils ont débarqués pour le cerf
Confiscation du fusil pour le tireur, remontée de bretelles pour tout le monde après 4 heures d'audition, e normalement convocationb au tribunal
La saison vient de terminé et pas de nouvelles
Ma question, a quand la sentence, et quelles sont les peines encourues en fonction du rôle de chacun?
Cela m'embête énormément car je ne sais si je pourrai chasser la saison prochaine étant donné que l'on ne sais rien pour le moment
Et cela m'emb^te beaucoup d'être condamné pour une faute que je souhaitais pas, que j'appréhendais, alors que j'avais bien prévenu,et surtout l'on va me punir de n'avoir pas dénoncé le tireur alors qu'il aurait du le faire de lui même voir par le président qui auraut du prendre ses responsabilités
tu as raison dit !
ce n'est certainement pas moi, qui ferai rentrer tes copains et toi, actionnaire où je chasse !
désolé d'etre dur avec vous !
