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Publié : 02 mai 2009 11:32
par fAbien4
bonjour ,
je viens d' acheter mon premier fusil ( permis depuis un mois ) et je voudrais me le prendre en main , je me demande donc si je peux tirer chez moi ( a la campagne sur mon terrain ) ou sur terrain privée chez des amis agriculteurs ??
au niveau de la loi es que je risque de voir les gendarmes débarqué et me faire confisqué ma pétoire ?
bonne journée
Publié : 03 mai 2009 11:30
par JPR20160
Bonjour,
tu peux tirer.... mais tu es en infraction, meme chez toi.
@+
Publié : 03 mai 2009 14:19
par sainthub
J'aimerais bien que l'on me cite la ou les infractions ainsi que les textes de loi y afférant.
Il n' y a pas de réglementation explicite en ce qui concerne le tir sur un terrain privé, sauf l'interdiction formelle d'y utiliser des armes réglementées, soumises à autorisation (essentiellement des armes de poing) et qui ne peuvent être utilisées que dans des stands déclarés et affiliés à la FFTir.
Bien sûr, cette absence de réglementation, ne dispense pas de prendre des mesures de sécurité très importantes (obstacles en terre, pare-balles, etc) pour éviter la commission de préjudices auprès des tiers.
S'il y a nuisances, sonores, notamment, ou risque objectif de dommages, le maire peut prendre un arrêté d'interdiction de l'activité au titre de son pouvoir de police.
Amicalement, sainthub.
Publié : 03 mai 2009 15:12
par sdi
@fAbien4 wrote:bonjour ,
je viens d' acheter mon premier fusil ( permis depuis un mois ) et je voudrais me le prendre en main , je me demande donc si je peux tirer chez moi ( a la campagne sur mon terrain ) ou sur terrain privée chez des amis agriculteurs ??
au niveau de la loi es que je risque de voir les gendarmes débarqué et me faire confisqué ma pétoire ?
bonne journée
Va dans un stand, comme ca tu sera sur de pas avoir de soucis.