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Publié : 28 nov. 2009 19:36
par hickorie
Bonjour, est-ce que quelqu'un peut m'expliquer en détails ce qu'est:
- la chasse gardée;
- la chasse privée;
- la réserve de chasse.
Merci beaucoup.
Publié : 28 nov. 2009 21:03
par Jeannot33
Salut a tous,
Salut cousin ,(j'ai voyagé dans ton beau pays) la chasse gardée et la chasse privée pour moi sont semblables,la dénomination est différente mais c'est pareil.Quelle soit gardée ou privée un chasseur qui n'a pas le droit d'accès n'a pas le droit d'y chasser. La réserve de chasse , est comme son nom l'indique une réserve de chasse,un territoire ou il est interdit de chasser, un endroit ou le gibier est tranquille.
A+
Publié : 28 nov. 2009 21:39
par bof
je me trompe peut etre mais il me semble que:
la chasse privée c'est un groupe de personnes qui loue le droit de chasse sur un terrain
la chasse gardée c'est un titulaire du droit de chasse qui se reserve la chasse sur son terrain ( le proprietaire ou l'exploitant)
la reserve de chasse c'est une partie d'un territoire qui est interdit totalement ou partiellement à la chasse. je dis partiellement car chez moi nous avons 5 bracelets chevreuils à faire et nous les faisons sur une partie que nous interdisons à la chasse du petit gibier pour laisser les chevreuils au calme entre les battues.
Publié : 28 nov. 2009 22:34
par hickorie
Bon, je comprends pour la chasse privée et pour la réserve de chasse, mais je ne comprends toujours pas en quoi consiste la chasse gardée...
bof, tu as dit ceci: "la chasse gardée c'est un titulaire du droit de chasse qui se reserve la chasse sur son terrain ( le proprietaire ou l'exploitant)"
Tu veux dire que le titulaire du droit (permis?) de chasse utilise son terrain pour chasser et ne l'ouvre pas à personne?? Est-ce bien cela?
Existe-t-il d'autres types de chasse?
Les associations de chasse communales font quoi dans tout cela? Est-ce qu'elles louent des terrains, afin que leurs adhérents puissent chasser? Si oui, comment appelle-t-on ce type de chasse et comme marche-t-elle?
Je sais, je pose beaucoup de questions, mais ce serait important que je comprenne tout ça...
Merci encore!
Publié : 29 nov. 2009 10:04
par bof
en fait je vais te mettre un lien qui explique mieux que moi
c'est l'ONCFS
http://www.oncfs.gouv.fr/events/droit_j ... etaire.php
Publié : 07 déc. 2009 21:43
par hickorie
Rebonjour à tous,
il y a juste un petit quelque chose qui m'échappe toujours...
Pour ce qui est de la chasse communale, je crois que celle-ci se pratique sur des parcelles privées, non? Peut-on parler de chasse privée dans le cas de la chasse communale?
Ce que je veux dire, c'est est-ce que la chasse communale et la chasse privée se chevauchent à un certain niveau? Quand on voit une pancarte où c'est écrit "Chasse privée" est-ce que ce terrain peut être consacré à la chasse communale?
Merci de bien me répondre!
Publié : 08 déc. 2009 07:00
par Ricky
Les communes sont propriétaires de terrains boisés ou non. Et elles peuvent (et le font quasiment toutes), donner le droit de chasser sur ces terres au travers d'un bail de chasse. C'est, je pense, ce type de chasse que l'on appelle souvent chasses communale. Il arrive souvent que les chasseurs qui louent cette chasse obtiennent également le droit de chasser sur des terrains privés situés sur la commune, mais ce n'est pas toujours le cas. En Haute-Marne où les ACCA ne sont pas obligatoires, il est fréquent de voir des bois communaux loués par des équipes de chasse alors que le droit de chasser sur les terrains privés est donner à d'autres équipes. Ces situations sont toujours tendues car une équipe se place en bordure des bois et tirent le gibier sortant...(je vous laisse imaginer).
Publié : 08 déc. 2009 07:43
par bof
@Ricky wrote:Les communes sont propriétaires de terrains boisés ou non. Et elles peuvent (et le font quasiment toutes), donner le droit de chasser sur ces terres au travers d'un bail de chasse. C'est, je pense, ce type de chasse que l'on appelle souvent chasses communale. Il arrive souvent que les chasseurs qui louent cette chasse obtiennent également le droit de chasser sur des terrains privés situés sur la commune, mais ce n'est pas toujours le cas. En Haute-Marne où les ACCA ne sont pas obligatoires, il est fréquent de voir des bois communaux loués par des équipes de chasse alors que le droit de chasser sur les terrains privés est donner à d'autres équipes. Ces situations sont toujours tendues car une équipe se place en bordure des bois et tirent le gibier sortant...(je vous laisse imaginer).
la chasse communales ce n'est pas ça
c'est un association de type 1901 (but non lucratif) et qui recupere auprés des propriétaires terrien (commune, agriculteur, particulier ect...) qui le veulent bien, le droit de chasse, afin que les non propriétaires de la commune (et d'ailleurs) puissent beneficier d'un terrain pour la chasse
la différence sur une communale par rapport à une privée, c'est l'obligation faite à une communale, il me semble, d'accueillir s'il le desire tout chasseur residant sur la commune, à l'inverse d'une privée ou l'on pourra refuser qui bon vous semble sous n'importe quel pretexte
je ne garantie pas l'exactitude mais je dois etre assez proche de la réalité