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Publié : 14 déc. 2009 13:28
par chasseur76
Bonjour à tous, je viens de m'inscrire et j'aurais une question à poser.
Un chasseur peut-il longer la clôture des terres ne lui appartenant pas pour atteindre ses propres terres de chasse pour cause qu'un ancien chemin existant a été rachetté. Mais bien sûre en ayant le fusil cassé et la chambre vide.
Merci
Publié : 14 déc. 2009 13:45
par falcor31
Bonjour,
Il me semble que dans la mesure où la parcelle sur laquelle tu marches, en longeant la clôture, appartien à quelqu'un qui autorise le passage, le fait de passer ne devrai pas poser de problème. Et si tu passes habillé en chasseur, fusil cassé et déchagé, tu ne fais pas "action de chasse" et donc tu ne fais que que passer.
J'ai bon St Hub?
Publié : 14 déc. 2009 15:11
par chasseur76
sinon peut-on considérer cela comme du braconnage?
Publié : 14 déc. 2009 15:47
par sainthub
@chasseur76 wrote:sinon peut-on considérer cela comme du braconnage?
Pour qu'il y ai qualification de braconnage il faut qu'il y ai action de chasse et le fait de traverser, fusil cassé, chambres vides ne semble pas être les conditions requises à un acte de chasse.
De toutes façons, s'il n'y a pas d'autres possibilités pour se rendre sur ta chasse, il doit bien exister une servitude de droit de passage, même si le chemin est racheté.
@+, SH.
Publié : 14 déc. 2009 23:14
par CHRIS 63
Bonsoir à tous,
Quand j'étais jeune chasseur, il y a 40 ans et que je n'étais pas motorisé, je traversais une réserve de chasse pour me rendre à un poste à palombe qui se trouvait de l'autre côté à environ 2 kilomètres. J'ai toujours éffectué ce parcours à pied ou à vélo, avec le fusil dans l'étui (un sacré paquet de fois) et j'ai été contrôlé une fois ou deux par les fédéraux. Je n'ai jamais eu aucuns soucis.
A plus forte raison si ton territoire est enclavé, il y a forcement un droit de passage. Le droit de propriété est une chose qui éxiste en droit, mais en réalité on finit tous avec deux mètres carrés sur le ventre. Ils n'y a des problèmes qu'avec les cons !!!!!
Amitiés du soir.
Publié : 15 déc. 2009 19:32
par CHRIS 63
Bonsoir à Gilles et aux autres,
Le problème est que l'on aura jamais assez de bracelets !!!! Mdr !!!! Sinon ce doit être une belle chasse, le gibier est abondant, il colonise une grande partie du territoire et sa reproduction ne pose aucun problème. De beaux trophées sont même prévisibles car en général les jeunes cons deviennent des vieux cons. L'espèce ne semblent pas connaitre de prédateurs, du moins pour l'instant et dans la limite de nos connaissances.
Amitiés du soir.
Publié : 15 déc. 2009 21:59
par dragon13
Bonjour si j ai bien compris vous passé sur des terres privées pour vous rendre sur vos propres terres,donc au depart je crois qu il doit y avoir un droit de passage oblgatoire on ne peut pas vous empeché d accedé a vos propre terres et encore moin si vous cassé et dechargé votre fusil.
Publié : 16 déc. 2009 06:07
par masson joel
Bonjour,
Le droit de passage est lié à une servitude contraire au droit privé. Donc meilleure chose pour couper court aux discussions "avec des amis bien intentionnés" se procurer l'extrait de la parcelle du cadastre (gratuit) et vérifier s'il s'agit d'un chemin privé ou d'une servitude de passage ? E n ce qui concerne votre passage sur un terrain privé en bordure ou pas, vous entrez dans une propriété privée. La conséquence immédiate est de savoir ou débute et ou s'arrête ce droit ? Est-elle clôturée ? La vérification du cadastre peut vous apportez une réponse et une solution à votre problème ? Un conseil mettez votre arme dans la housse .... Bonne chance... :pingou:in