Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

bonjour a tous,voila je vous explique mon cas je fait partie d'une entreprise qui travail dans les carrieres, la societe possede de nombreuse terre réparti sur plusieurs communes. sur lesquels il y a une societe de chasse communal dans chaque commune qui chasse sur les terres de ma societe. je voudrais recuperer toute ses terre pour monter une societer de chasse interne a mon entreprise pour fair chasser les membres de la boite. une foit que j'ai l'accord de ma direction, les plans du cadastre que dois je faire?

combien de temps a l'avance je doit prévenir les presidents des sociétés?

merci pour vos réponsse

du fait que la société a des terres un peu partout

tu ne pourrais pas profiter de cela pour devenir sociétaire de ses divers société

ou te faire invité



car c'est un peu contraignant

deja prevenir les presidents des differentes société le plus tot possible

pour qu'il arrete d'amenager des endroits qu'il ne pourront plus chasser

ensuite trouver des assurances qui voudront bien vous assurer

et un minimum d'argent pour commencer

y'as d'autres trucs aussi a declarer

Bonsoir à tous,

Pour monter une société de chasse,2 cas se présentent:

-Il y a une ACCA,ou bien le département est soumis à la loi Verdeille,c'est à dire que les ACCA sont obligatires.Il faut posséder une certaine superficie d'un seul tenant (souvent 20 ha,mais parfois plus,moins si c'est un étang)pour se retirer de l'ACCA.Si tel est le cas,il faut envoyer une lettre recommandée avec AR j'ai oublié combien de mois à l'avance(certains plus compétents que moi en législation pourront affiner les réponses).

-Il n'y a pas d'ACCA,les baux de chasse sont soumis à la volonté de chacun.Il faut voir au cas par cas si le droit de chasse a été cédé à une société ou à un particulier.Si le droit de chasse à été cédé,il faut le reprendre en prévenant à l'avance le bénéficiaire selon les modalités prévues dans le bail initial par LR avec AR. Ensuite tu montes une association loi 1901,c'est pas très compliqué.

MAIS il faut voir quelle est la superficie des terrains que tu comptes reprendre et le fait que ces terrains soient d'un seul tenant ou morcelés,car il faut penser que le tour de quelques ha est vite fait,et que pour gérer quoi que ce soit,repeupler....la superficie doit valoir le coup.

Ne serait-il pas plus simple,dans le cas où le droit de chasse a été cédé,de voir avec le bénéficiaire pour obtenir des cartes ,pourquoi pas gratuites,ou des journées de chasse,ou des bracelets grand gibier???

Tout est affaire de bon sens.

Bonne chasse.

slt

concrètement ça va être la galère, il va te falloir des gardes, pour empêcher les chasseurs des autres sté de rentrer chasser, car si ça n'est pas cloturé rien ne les empêcheront de passer fusil au fourreau pour continuer de l'autre coté !!

Mais également tes chasseurs, pour ce rendre d'une parcelle à une autre, et là les gardes seront présent car il faut bien te douter que tu ne tes pas fait de bon amis !!

il faudrat attendre la fin des baux qu'ils ont du signer, si tu as le droit de créer une sté ce que je doute ( je crois qu'il y a une condition de surface, d'un seul tenant) dis toi bien que les présidents ne vont pas rester les bras croisé ils peuvent aller voir la direction et proposer des cartes aux membres de la boite!! enfin bref tu n'as pas choisi une chose simple

a+

Bonsoir



Il n'y a pas de prise de tête à avoir, comme le dit lefrançois il y a 2 cas si il n'y a pas d' acca, les carrières peuvent être chassées par une société créée au sein de l'entreprise. Si les terrains ont été baillés, la rupture est à 3/6/ou 9 ans, si c'est un abandon de droit de chasse ou un accord tacite, il faut avertir les sociétés par lettre AR 6 mois avant la nouvelle saison. Mais attention pour le plan de tir les attribution se font actuellement. Je pense qu'il faudra attendre la saison 2012/2013 pour concrétiser. Sinon établissement et dépôt des statuts envoi à la fédération des chasseurs le plan avec les parcelles et les autorisations qui vont avec. Je chasse avec une société du même type sur 260 ha .