Publié : 30 août 2012 16:16
Bonjour,
Je souhaiterai avoir plus de renseignements sur le droit ACCA et recours en cas de problème.
J’expose le problème :
Je connais un papy qui chasse depuis ses débuts (il a 75 ans aujourd’hui) sur une ACCA où il est étranger (il a toujours payait le prix étranger).
Ce papy ne peut plus trop marcher, il chasse à poste fixe grives, la palombe et c’était fabriqué une petite tonne (hutte) de chasse pour le canard chez un propriétaire qui lui prêtait les terres. A la mort du propriétaire, la famille a laissé ce papy chasser sa tonne gratuitement. Il c’était fait également un pylône à palombe chez le propriétaire voisin (qui par un échange de service) le laisse chasser. Et pour y chasser il est obligé de passer chez le propriétaire où il y a sa tonne à canard, jusqu’à présent aucun souci, il pouvait y accéder.
Malheureusement, un beau jour un membre du bureau de l’ACCA lui a demandé de lui céder la tonne de chasse, le papy réplique qu’il était hors de question.
Donc cette personne a été voir le propriétaire du terrain où il y a la tonne et là … tout a changé du jour au lendemain !
On lui a demandé de payer un loyer à un prix exorbitant (il tuait moins 10 canards/ans) largement au-dessus de ses moyens. Ce papy a donc été mis dehors.
Pour accéder à son pylône de chasse, il passait donc chez ce propriétaire mais ce dernier ne voulant plus lui laisser l’accès, il a contraint de céder le pylône étant donné qu’il ne peut plus trop marcher, enjamber les fossés… faire des km à pieds.
Et comme si ce n’était pas suffisant, l’ACCA où il a toujours chassé ne veut plus lui donner la carte. Aucune explication lui a était donné.
Je voudrai savoir s’il y avait une démarche à faire, pour que ce papy ait toujours la carte de chasse. De façon qu’il puisse continuer à chasser avec un ami.
Je trouve ça scandaleux de cette jalousie qu’il peut y avoir dans certaines ACCA. D’aller jusqu’à priver un papy de 75 ans de chasser par jalousie.
Merci a+
Je souhaiterai avoir plus de renseignements sur le droit ACCA et recours en cas de problème.
J’expose le problème :
Je connais un papy qui chasse depuis ses débuts (il a 75 ans aujourd’hui) sur une ACCA où il est étranger (il a toujours payait le prix étranger).
Ce papy ne peut plus trop marcher, il chasse à poste fixe grives, la palombe et c’était fabriqué une petite tonne (hutte) de chasse pour le canard chez un propriétaire qui lui prêtait les terres. A la mort du propriétaire, la famille a laissé ce papy chasser sa tonne gratuitement. Il c’était fait également un pylône à palombe chez le propriétaire voisin (qui par un échange de service) le laisse chasser. Et pour y chasser il est obligé de passer chez le propriétaire où il y a sa tonne à canard, jusqu’à présent aucun souci, il pouvait y accéder.
Malheureusement, un beau jour un membre du bureau de l’ACCA lui a demandé de lui céder la tonne de chasse, le papy réplique qu’il était hors de question.
Donc cette personne a été voir le propriétaire du terrain où il y a la tonne et là … tout a changé du jour au lendemain !
On lui a demandé de payer un loyer à un prix exorbitant (il tuait moins 10 canards/ans) largement au-dessus de ses moyens. Ce papy a donc été mis dehors.
Pour accéder à son pylône de chasse, il passait donc chez ce propriétaire mais ce dernier ne voulant plus lui laisser l’accès, il a contraint de céder le pylône étant donné qu’il ne peut plus trop marcher, enjamber les fossés… faire des km à pieds.
Et comme si ce n’était pas suffisant, l’ACCA où il a toujours chassé ne veut plus lui donner la carte. Aucune explication lui a était donné.
Je voudrai savoir s’il y avait une démarche à faire, pour que ce papy ait toujours la carte de chasse. De façon qu’il puisse continuer à chasser avec un ami.
Je trouve ça scandaleux de cette jalousie qu’il peut y avoir dans certaines ACCA. D’aller jusqu’à priver un papy de 75 ans de chasser par jalousie.
Merci a+