Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Salut tout le monde je suis nouveau sur le forums,j'ai 16 ans et je vais pas tarder à passer mon permis de chasse.



Résumé :p dans ma famille mon grand-père chasse en savoie avec mon oncle, on à déménager dans le sud il y'a déja 2 3 ans de ça et donc comme je l'ai dit plus haut je voudrais désaprésent moi aussi passer mon permis de chasse, mais voila j'ai un gros problème une question tourne dans ma tête depuis des jours et là j'en ai marre ! alors je vous la pose à vous en éspérant avoir une réponse clair si possible qui m'éviterais de paraitre ridicule au yeux de mon grand-père



Donc je me lance, où puige chasser ? je connais pas encore les réglementations au niveau des terres à la chasse, mais comment dois-je m'y prendre à qui dois je demander pour trouver des terrains de chasse ?



C'est peut être un peu confus désolé, mais je vais pas aller sur le terrain d'un inconnus si ? il y'a pas des parcelles de forêt en période de chasse ouvertes à tout les chasseurs ? Expliquez moi s'il vous plait car la c'est le méli-mélo dans ma tête et sur internet je trouve que des textes de loi, qui me dégoute presque alors que j'ai vraiment envie d'aller chasser. s1o,s



PS : désolé j'ai pas encore fait ma petite présentation personnel.

Passe le permis après on verra

Ensuite pour faire cour tu as la fédération nationale qui gère lemsemble du territoire français les fédération départementale qui gère le département et les acca qui gérée la commune pour faire court

Le droit de chasse tu l'apprendra au permis

Ensuite il faut que tu connaise un peux ton territoire pour savoir ou chasser voilà j'espère que sa ta aider

Regarde sur le site de la FNC

C'est très bien expliquer

http://www.chasseurdefrance.com/

Les texte de loi sont très bien y'a que eux qui dise vraiment comment sa se passe donc c'est pas idiot de les lire du moins en résumer sur un site de service public

Salut



ROMROM, je vais faire simple pour essayer de t’éclairer. Pour les « pros », merci de ne pas me reprocher cette simplicité.



Il y a plusieurs cas possibles.



1 Dans un département à ACCA obligatoire :



11 Tu es propriétaire d’un terrain d’un seul tenant dont la superficie est au moins égale au minimum imposé par la loi pour garder son droit de chasse (20 Ha ou plus, c’est selon) pour constituer une chasse privée, alors tu chasses chez toi.



12 Tu peux aussi si l’on t’accepte acheter une carte au propriétaire du terrain du cas 11 ou chasser gratuitement avec son accord, où tout autre arrangement à son gré.



13 Tu ne remplis pas le cas 11, alors tu peux « rentrer d’office » dans l’ACCA du lieu où tu habites.



14 Tu peux aussi adhérer à une ACCA autre que celle de ton village si on t’accepte en tant « qu’étranger ».



15 Tu peux aussi adhérer à une ACCA du village dans lequel tu aurais par exemple une résidence secondaire pour laquelle tu auras payé les impôts fonciers et autres locaux pendant au moins 4 ans l’année de ta demande.



2 Tu es dans un département sans ACCA obligatoire.



21 Tu as un terrain, alors tu peux chasser chez toi.



22 Tu as un terrain et alors tu peux te grouper avec d’autres propriétaires et constituer une société privée qui peut prendre plusieurs formes, y compris en association avec la commune.



23 Tu n’as pas de terrain, alors tu dois être accepté par un particulier qui a un terrain, ou par une société de chasse privée comme citée en 22.





Voilà en gros, résumé le droit en termes de droit de chasse, sans tenir compte évidemment des autres obligations légales.



Tu es dans quel département exactement?



8)

Déjà merci à vous deux de m'avoir répondu aussi vite sinon je suis dans l'Hérault 34.

@Alexis43 wrote:Salut



ROMROM, je vais faire simple pour essayer de t’éclairer. Pour les « pros », merci de ne pas me reprocher cette simplicité.



Il y a plusieurs cas possibles.



1 Dans un département à ACCA obligatoire :



11 Tu es propriétaire d’un terrain d’un seul tenant dont la superficie est au moins égale au minimum imposé par la loi pour garder son droit de chasse (20 Ha ou plus, c’est selon) pour constituer une chasse privée, alors tu chasses chez toi.



12 Tu peux aussi si l’on t’accepte acheter une carte au propriétaire du terrain du cas 11 ou chasser gratuitement avec son accord, où tout autre arrangement à son gré.



13 Tu ne remplis pas le cas 11, alors tu peux « rentrer d’office » dans l’ACCA du lieu où tu habites.



14 Tu peux aussi adhérer à une ACCA autre que celle de ton village si on t’accepte en tant « qu’étranger ».



15 Tu peux aussi adhérer à une ACCA du village dans lequel tu aurais par exemple une résidence secondaire pour laquelle tu auras payé les impôts fonciers et autres locaux pendant au moins 4 ans l’année de ta demande.



2 Tu es dans un département sans ACCA obligatoire.



21 Tu as un terrain, alors tu peux chasser chez toi.



22 Tu as un terrain et alors tu peux te grouper avec d’autres propriétaires et constituer une société privée qui peut prendre plusieurs formes, y compris en association avec la commune.



23 Tu n’as pas de terrain, alors tu dois être accepté par un particulier qui a un terrain, ou par une société de chasse privée comme citée en 22.





Voilà en gros, résumé le droit en termes de droit de chasse, sans tenir compte évidemment des autres obligations légales.



Tu es dans quel département exactement?



8)

Tu lui a pas trop mal expliquer

Ensuite il verra qu'il y a d'autre loi qui contredise la première puis d'autre qui contredise la seconde bref il faut que tu sache comment sa se passe en France déjà puis au niveau de ton département







Moi je possède 1terrain d'un hectare et si jamais je voi un con dessus alors que le panneau propriétés privé est mis dessu i va prendre chers après y'a la règle des 150 mètre ou le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain

Perso chez nous l'acca donne la carte gratuite lorsque l'on a plus de 5 hectare

Aussi je voi pas pourquoi le type qui a 10 hectare ne pourrais pas chasser chez lui en privé et se voir débarquer des mec chez lui moi je suis pas d'accord la

@ordreduroi wrote:@Alexis43 wrote:Salut



ROMROM, je vais faire simple pour essayer de t’éclairer. Pour les « pros », merci de ne pas me reprocher cette simplicité.



Il y a plusieurs cas possibles.



1 Dans un département à ACCA obligatoire :



11 Tu es propriétaire d’un terrain d’un seul tenant dont la superficie est au moins égale au minimum imposé par la loi pour garder son droit de chasse (20 Ha ou plus, c’est selon) pour constituer une chasse privée, alors tu chasses chez toi.



12 Tu peux aussi si l’on t’accepte acheter une carte au propriétaire du terrain du cas 11 ou chasser gratuitement avec son accord, où tout autre arrangement à son gré.



13 Tu ne remplis pas le cas 11, alors tu peux « rentrer d’office » dans l’ACCA du lieu où tu habites.



14 Tu peux aussi adhérer à une ACCA autre que celle de ton village si on t’accepte en tant « qu’étranger ».



15 Tu peux aussi adhérer à une ACCA du village dans lequel tu aurais par exemple une résidence secondaire pour laquelle tu auras payé les impôts fonciers et autres locaux pendant au moins 4 ans l’année de ta demande.



2 Tu es dans un département sans ACCA obligatoire.



21 Tu as un terrain, alors tu peux chasser chez toi.



22 Tu as un terrain et alors tu peux te grouper avec d’autres propriétaires et constituer une société privée qui peut prendre plusieurs formes, y compris en association avec la commune.



23 Tu n’as pas de terrain, alors tu dois être accepté par un particulier qui a un terrain, ou par une société de chasse privée comme citée en 22.





Voilà en gros, résumé le droit en termes de droit de chasse, sans tenir compte évidemment des autres obligations légales.



Tu es dans quel département exactement?



8)

Tu lui a pas trop mal expliquer

Ensuite il verra qu'il y a d'autre loi qui contredise la première puis d'autre qui contredise la seconde bref il faut que tu sache comment sa se passe en France déjà puis au niveau de ton département







Moi je possède 1terrain d'un hectare et si jamais je voi un con dessus alors que le panneau propriétés privé est mis dessu i va prendre chers après y'a la règle des 150 mètre ou le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain

Perso chez nous l'acca donne la carte gratuite lorsque l'on a plus de 5 hectare

Aussi je voi pas pourquoi le type qui a 10 hectare ne pourrais pas chasser chez lui en privé et se voir débarquer des mec chez lui moi je suis pas d'accord la





Ordreduroi, je suis sur que notre ami Alexis43 aura apprécié ton "pas trop mal expliqué", pour le reste tu vas embrouillé ROMROM. Tu n'as pas une loi qui contredit la précédente, mais tout simplement des cas particuliers et des exceptions à la règle. Il ne faut pas tout mélanger non plus, si tu as un terrain sur une ACCA, tu n'as pas d'autre choix que de laisser chasser dessus, SAUF retrait pour convictions personnelles mais avec les conséquences que cela implique. La zone de 150 mètres que tu cites, correspond à quoi? Il est interdit dans certains départements ou dans les ACCA de chasser à moins de 150 mètres des habitations, mais le droit de chasse n'appartient pas plus au propriétaire. Quant à la superficie pour réserver son droit de chasse, celle-ci est variable d'un département à l'autre, en l'absence d'ACCA la chasse est autorisée par le propriétaire, mais reste l'attribution d'un plan de tir qui lui aussi nécessite un minimum de surface.

Pour faire simple:



d'abord déterminer ce que tu souhaites chasser (petit et/ou gros gibier)



Ensuite très souvent les organisations de chasse sont de 2 ordres:

des chasses dites communales ou associations de communes où en gros si tu y habites tu peux faire une demande de carte, mais tu peux également demander (mais pas forcément obtenir) une carte d'étranger si tu n'y habites pas.

et des chasses privées (de propriétaires fonciers, ou de groupement de chasseurs louants des terres pour la chasse)



Voilà je ne complique pas plus, il y a plein d'exceptions et ça s'est déjà embalé..., mais en gros tu peux théoriquement chasser partout, sauf qu'il faut juste arriver à trouver avant qui y détient le droit de chasse et décrocher le fameuse carte!...par relations, bouche à oreille, rencontres, piston, légalité (si quand même!), pognon etc...

ROMROM, l'Hérault n'est pas soumis à ACCA obligatoire mais il en existe.

Va déjà voir à la mairie quel est le statut de la société de chasse de ton village.

8)

Si t'es comme moi, et ben t'as pas le cul sorti des ronces !

J'ai été accepté sur ma commune qui a une ACCA mais qui est une petite zone suburbaine où il n'y a presque rien à chasser et où on est 10 chasseurs, mais je suis en train de me faire refouler de toutes les autres ACCA autour qui ne veulent pas d'un "extérieur"...