Publié : 01 juil. 2011 19:12
Sans chasseurs pour réguler, les grands cervidés se multiplient dans la zone naturelle du marais et occasionnent des dégâts dans les champs. La commune, qui n’autorise pas la pratique de la chasse sur son territoire, a été jugée responsable par les tribunaux.
C’est un très gros chèque que va sans doute devoir signer aux chasseurs le maire d’Avilly-Saint-Léonard, un millier d’habitants : 33 343 € très exactement. La cour d’appel d’Amiens a jugé que la commune devait rembourser à la fédération des chasseurs de l’Oise les dégâts occasionnés par le grand gibier dans les champs de son territoire.
Une victoire d’autant plus éclatante pour Guy Harlé d’Ophove, président de la fédération, que le PNR (parc naturel régional), solidaire d’Avilly, doit payer de son côté 5 000 €. Un total de 38 000 € qui doit revenir aux agriculteurs dont les cultures ont été dévorées par les cerfs et les biches. Peut-être l’épilogue judiciaire d’une affaire qui oppose le maire d’Avilly, Amédée Bussière, à la puissante fédération des chasseurs depuis 2008.
A cette époque, le prédécesseur d’Amédée Bussière venait de racheter le marais d’Avilly, une zone naturelle de 8 ha entre Senlis et Chantilly devenue au fil des ans un refuge pour les grands cervidés, à l’abri des fusils. Sans prédateurs, les animaux se multiplient et ravagent les cultures environnantes.
Comme le veut la loi, les agriculteurs victimes se retournent contre la Fédération des chasseurs pour payer les dégâts, qui se montent à plusieurs milliers d’euros rien que pour Avilly et à 1,3M€ pour l’Oise en 2010.
Les chasseurs attaquent alors la commune, accusée de ne pas autoriser la chasse sur son territoire et d’offrir ainsi un abri aux cervidés destructeurs. En 2009, la commune est condamnée en première instance à payer 15.000€. Le maire fait appel, mais se voit donc à nouveau condamné, encore plus durement. La note pourrait même s’alourdir puisque le jugement ne concerne que la période 2007-2008.
La fédération entend bien pousser son avantage et demander réparation pour les dégâts survenus après cette date.
« C’est un jugement de portée nationale, se réjouit GuyHarlé d’Ophove. Il fera jurisprudence. Nous attendions cette décision pour lancer d’autres actions en justice dans des cas identiques. » Gouvieux serait dans le collimateur. « C’est aussi une victoire emblématique du monde rural face à la boboïsation de la société », clame le président. « J’espère que les conclusions de ce procès feront prendre conscience à ceux qui veulent créer des Bambiland que les conséquences financières peuvent être désastreuses pour leur budget. »
Amédée Bussière se dit « très déçu et en colère. J’ai l’impression que c’est une vendetta personnelle contre moi.
On est assassinés par la puissante Fédération des chasseurs qui veulent faire payer aux autres leur hobby. Avoir des animaux sur son territoire, ce n’est tout de même pas un crime ! Nous déciderons samedi, avec les élus, si nous allons en cassation. Mais, de toute façon, le contribuable ne paiera pas la note. Le marais est en vente, ce qui nous permettra de régler la note.
Le PNR est intéressé mais j’ai d’autres acheteurs. »
je m'étonne de ne pas avoir trouver de sujet sur le forum , traitant de cette grande victoire sur nos détracteur .
pour ma part après avoir lu cette article je suis très content de savoir la justice de notre côté ; surtout que si l'affaire fait jurisprudence , cela pourrais bien débloquer certains conflit .
de plus c'est un message fort et criant de vérité selon le quel , la chasse est d'une utilité public mieux encore elle est une nécessité environnementale écologique .
la preuve que les revendications des anti-chasse ne sont rien de plus qu'un non sens .
vive la chasse !!!
C’est un très gros chèque que va sans doute devoir signer aux chasseurs le maire d’Avilly-Saint-Léonard, un millier d’habitants : 33 343 € très exactement. La cour d’appel d’Amiens a jugé que la commune devait rembourser à la fédération des chasseurs de l’Oise les dégâts occasionnés par le grand gibier dans les champs de son territoire.
Une victoire d’autant plus éclatante pour Guy Harlé d’Ophove, président de la fédération, que le PNR (parc naturel régional), solidaire d’Avilly, doit payer de son côté 5 000 €. Un total de 38 000 € qui doit revenir aux agriculteurs dont les cultures ont été dévorées par les cerfs et les biches. Peut-être l’épilogue judiciaire d’une affaire qui oppose le maire d’Avilly, Amédée Bussière, à la puissante fédération des chasseurs depuis 2008.
A cette époque, le prédécesseur d’Amédée Bussière venait de racheter le marais d’Avilly, une zone naturelle de 8 ha entre Senlis et Chantilly devenue au fil des ans un refuge pour les grands cervidés, à l’abri des fusils. Sans prédateurs, les animaux se multiplient et ravagent les cultures environnantes.
Comme le veut la loi, les agriculteurs victimes se retournent contre la Fédération des chasseurs pour payer les dégâts, qui se montent à plusieurs milliers d’euros rien que pour Avilly et à 1,3M€ pour l’Oise en 2010.
Les chasseurs attaquent alors la commune, accusée de ne pas autoriser la chasse sur son territoire et d’offrir ainsi un abri aux cervidés destructeurs. En 2009, la commune est condamnée en première instance à payer 15.000€. Le maire fait appel, mais se voit donc à nouveau condamné, encore plus durement. La note pourrait même s’alourdir puisque le jugement ne concerne que la période 2007-2008.
La fédération entend bien pousser son avantage et demander réparation pour les dégâts survenus après cette date.
« C’est un jugement de portée nationale, se réjouit GuyHarlé d’Ophove. Il fera jurisprudence. Nous attendions cette décision pour lancer d’autres actions en justice dans des cas identiques. » Gouvieux serait dans le collimateur. « C’est aussi une victoire emblématique du monde rural face à la boboïsation de la société », clame le président. « J’espère que les conclusions de ce procès feront prendre conscience à ceux qui veulent créer des Bambiland que les conséquences financières peuvent être désastreuses pour leur budget. »
Amédée Bussière se dit « très déçu et en colère. J’ai l’impression que c’est une vendetta personnelle contre moi.
On est assassinés par la puissante Fédération des chasseurs qui veulent faire payer aux autres leur hobby. Avoir des animaux sur son territoire, ce n’est tout de même pas un crime ! Nous déciderons samedi, avec les élus, si nous allons en cassation. Mais, de toute façon, le contribuable ne paiera pas la note. Le marais est en vente, ce qui nous permettra de régler la note.
Le PNR est intéressé mais j’ai d’autres acheteurs. »
je m'étonne de ne pas avoir trouver de sujet sur le forum , traitant de cette grande victoire sur nos détracteur .
pour ma part après avoir lu cette article je suis très content de savoir la justice de notre côté ; surtout que si l'affaire fait jurisprudence , cela pourrais bien débloquer certains conflit .
de plus c'est un message fort et criant de vérité selon le quel , la chasse est d'une utilité public mieux encore elle est une nécessité environnementale écologique .
la preuve que les revendications des anti-chasse ne sont rien de plus qu'un non sens .
vive la chasse !!!
t,1;op