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Publié : 03 mars 2005 14:48
par Benoit
Salut,
Hier un copain à fait l’objet d’un contrôle routier, pendant qu’il vérifiaient les papiers (ils étaient en
règle), un des policiers a vérifié l’intérieur de son coffre avec sa lampe électrique et a constaté la
présence de cartouches de chasse(2 ou 3 qui traînaient).
Lui ayant demandé des explication sur la présence de ces munitions, il expliqué qu’il était chasseur,
et qu’elles avaient certainement glissées de son sac.
Ni une ni deux, il lui demande son permis de chasse.Il répond qu’il ne l’a pas sur lui, et qu’en
l’absence de son arme dans le coffre, il n’a pas à justifier du permis de chasse pour détenir
seulement des cartouches.
Le policier, après avoir regardé ses collègues incrédule, l’a laissé repartir sans insister, car
visiblement, ils ne savaient pas si mon copain avait raison ou non.
Q’en pensez-vous?
Cordialement,
E.B
Publié : 03 mars 2005 16:13
par chasseur38
Bonjour ,
Je trouve cool que ton copain sens est bien tirée mais de la part des policiers ce n'est pas bien il aurons du pas le laisser partir.
Au plaisir de vous lire.
Chasseur38
Publié : 03 mars 2005 16:29
par lolo
@chasseur38 wrote:Bonjour ,
Je trouve cool que ton copain sens est bien tirée mais de la part des policiers ce n'est pas bien il aurons du pas le laisser partir.
Au plaisir de vous lire.
Chasseur38
Pourquoi?????
Pour l'achat de cartouches, le permis de chasse est obligatoire. Je viens d'appeler la gendarmerie et j'ai eu confirmation que pour le transport de cartouches ( quelques unes, pas un stock), le permis de chasser n'est pas obligatoire.
LOLO
Publié : 03 mars 2005 16:33
par Benoit
@lolo wrote:
Pour l'achat de cartouches, le permis de chasse est obligatoire. Je viens d'appeler la gendarmerie et j'ai eu confirmation que pour le transport de cartouches ( quelques unes, pas un stock), le permis de chasser n'est pas obligatoire.
LOLO
Ok, donc il a eu raison de dire qu'il n'avait pas à l'avoir sur lui....
Gonflé quand même, parce que s'ils avaient voulu le faire chier....ils auraient trouvés autre chose.....
Publié : 03 mars 2005 17:43
par candide
Bonjour,
Je confirme que pour transporter des cartouches de chasse, aucune autorisation n'est demandée.
Je ne suis même pas sur ( a confirmer) que pour transporter une arme de cinquième catégorie il faille avoir son permis sur soi, on peut d'ailleurs effectuer le transport pour un tiers?
D'autre part, je vous rappelle que seul un douanier peut fouiller un véhicule ou des effets personnels, un policier peut à la rigueur vous demander d'ouvrir le coffre , point.
Publié : 03 mars 2005 18:14
par yoyo
salut
tout a fait candide, seul les douaniers peuvent fouiller un véhicule sauf en cas de flagrant delit ou les gendarmes et policiers peuvent fouiller le véhicule
a+
yoyo
Publié : 03 mars 2005 18:17
par Webmaster
mais ou commence et ou s'arrete le flagrant délis ?? lol
Si ils voyent un detecteur de radar par exemple sur le tableau de bord il peuvent le saisir....
@+
Jacques
Publié : 03 mars 2005 20:06
par daniel-le-solognot
lu
attention les amis ,le territoire Français est toujours en plan vigipirates et la gendarmerie peut fouiller certains véhicules.
slt du slgt
Publié : 03 mars 2005 20:21
par maurice
@Webmaster wrote:
Si ils voyent un detecteur de radar par exemple sur le tableau de bord il peuvent le saisir....
@+
Jacques
Ce garçon m'inquiète
Et il nous faut quand même quelqu'un pour tenir le site. A la "santé", tu crois qu'on a des ordinateurs, jacques
Maurice
Publié : 03 mars 2005 20:22
par le mulet
bonjour,
pour répondre à ce que tu disais candide, il me semble que lorsque tu transporte une arme, il faut justifié le transport (pour aller à la chasse, chez l'armurier, au stand de tir ou pour un déménagement). Par contre, je ne pense pas que le permis soit obligatoire car celui qui à une arme de chasse en sa possession alors qu'il a arreté de chassé et qu'il veut l'emmener chez l'armurier, c'est son droit. La detention de l'arme de 5 ème catégorie n'est pas soumis à autorisation.
Quand aux cartouches, le transport ne pose pas de problème car généralement, pour une grosse quantité, on à son permis de chasse sur soi ( pour chasser ou achat de cartouche). Et pour 2 ou 3 cartouches, il faut vraiment tomber sur un c.. pour être ennuyé lors d'un control.