Publié : 31 mars 2005 17:13
Salut,
Je fais partie d'une association de chasse privée constitué de 7 chasseurs.
2 chasseurs (appelons les X et Y) ne se parle plus et X ne veux plus chasser lorsque Y est présent.
Comme X possède des terres il n'a pas voulu les signer pour la société de chasse (afin que Y ne chasse plus sur ses terres), mais il a autorisé verbalement aux autres chasseurs de la société le droit de chasse.
Le président de notre association, devant le refus de signer de X et en bon ami de Y, a viré X de la société sans nous consulter (nous = tous les membres de l'association).
Je voudrai savoir si notre président avait le droit de viré qq'un sans nous faire voter d'abord?
Merci.
Je fais partie d'une association de chasse privée constitué de 7 chasseurs.
2 chasseurs (appelons les X et Y) ne se parle plus et X ne veux plus chasser lorsque Y est présent.
Comme X possède des terres il n'a pas voulu les signer pour la société de chasse (afin que Y ne chasse plus sur ses terres), mais il a autorisé verbalement aux autres chasseurs de la société le droit de chasse.
Le président de notre association, devant le refus de signer de X et en bon ami de Y, a viré X de la société sans nous consulter (nous = tous les membres de l'association).
Je voudrai savoir si notre président avait le droit de viré qq'un sans nous faire voter d'abord?
Merci.