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Publié : 31 mai 2005 07:24
par yann38
Bonjour,
Voilà je chasse sur l'acca de la commune où je réside et pour la saison prochaine je souhaitais étendre un peu ma chasse et j' ai fait une demande de carte à l'ACCA de la commune voisine.
il y a qques jours j'ai reçu une réponse négative avec comme explication trop de chasseur !! étranger.
j' ai vraiment envie d'aller chasser sur cette acca car il ya un grd marais magnifique pour le canard; etc ...
dc ma question est : quel recours puis je avoir ?
est ce que je peut me rendre à leur assemblée générale pour demander des détails ?
si ils n'ont pas le nombre d'étranger sont ils obligé de me donner une carte ?
Merci de vos témoignages et à ceux qui font parti d'un bureau d'ACCA.
Publié : 31 mai 2005 14:37
par Alain87
Salut,
1°) la réponse doit être adressée avant le 15 Mai au demandeur.
Si celle-ci t'a été expédiée passé le délai (cachet de la poste faisant foi) tu fait valoir et tu peux y aller chasser...
2°) l'ACCA a pôur obligation d'avoir une proprotion de 10% de chasseur extérieurs à la commune (dont 1/9 des chasseurs locaux)
Si le nombre de demande de chasseurs extérieur n'est pas atteint ou égal à ce pourcentage, le président se doit de tous les accepter... Sinon, c'est plus compliqué .... J'essaye de t'expliquer en reprenant l'exemple ci-dessus avec 45 chasseur locaux .
Imagine 9 demandes de cartes "etrangers"...
Le président avec son CA choisi les 5 qu'il est obligé de prendre et pour les autres : 3 solutions
1 - il les accepte tous en prenant garde de ne pas dépasser le cota maxi défini dans les statuts de l'ACCA.
2 - il les refuse tous et il en a parfaitement le droit !
3 - il en accepte une partie et dans ce cas, cette partie et désignée par tirage au sort ....
Voilà ... alors renseigne toi sur la méthode employée, le maxi fixé par les statuts et vérifie la date d'envoi de ta réponse....
Si tu trouve une erreur, tente de négocier... Mais je ne sais pas si c'est bon pour l'ambiance de faire du forcing pour une carte de membre extérieur ... à médité....
A+
Publié : 31 mai 2005 14:59
par blondin
Salut,
Etant moi même membre du bureau de mon ACCA je peux te conseiller d'être avant tout diplomate.
Essaye dans un premier temps d'aller discuter avec le président de l'ACCA en question, en lui reformulant ta demande. Si il ne veut rien entendre mon conseil serait alors de laisser tomber pour cette année, et de rééditer ta demande l'année prochaine très tôt.
Si il refuse encore l'année prochaine alors là tu pourra être un peu plus entreprenant en lui demandant des comptes.
Voilà mon conseil en espérant que tu puisses chasser dès la saison qui se profile, dans l'ACCA voisine à la tienne.
@micalement
Publié : 02 juin 2005 10:43
par yann38
merci pour vos conseils et vu vos réponse je vais être un peu plus précis.
En fait après avoir reçu son courrier j'ai été voir le président et il m'a pas vraiment donné d'explication franche mais que qu'il était pas seul à décider et que lui il était pour aider les jeunes à la chasse enfin bon il s'est un peu sauvé et ma dit de refaire une demande pour l'année prochaine.
pour ce qui de la date du 15 mai je crois que j'ai plus l'envelloppe et je n'est pas vérifié si le courrier était daté. De plus je lui avait donné ma demande en mains propre et pas datée donc je ne sais pas si de ce fait je peut faire pression avec cela.
sinon pour ce qui est du quota maxi d'étrangers(si on en prend plus que 10%) est il différent ds chaque ACCA ?
car si ils ont le droit de prendre plus ds ce cas son argument n'est pas fondé.
Autre question ai je le droit d'assister à leur assemblée générale et doivent ils aborder le sujet des demandes de cartes etrangers ??
pour savoir si en fait il vont au de la des 10% d'étrangers car dans ce cas je demande la vrai raison du refus (car moi je pense que c'est pour une autre raison : JALOUSIE d'un ami qui chasse déjà chez eux avec son père et 2 collègues et ils sont jaloux (bon chien, Etc...) et vu que je vais chasser avec eux !!!).
bon aller pour BLONDIN c'est où en isère ce jolie marais ? car moi aussi je suis en Isère.
salutations
Publié : 02 juin 2005 11:51
par niouf-niouf
Pour info, la date de l'assemblée générale, doit etre affichée a la mairie, 15 jour avant la dite!
Toutes personnes, chasseur, non chasseur, anti, etc... peut y assister!
Et pour la question des 10%. C'est 10% minimum!
Rien n'empèche une socièté de prendre plus de 10 %!
Publié : 26 juin 2007 22:24
par septime
@yann38 wrote:Bonjour,
Voilà je chasse sur l'acca de la commune où je réside et pour la saison prochaine je souhaitais étendre un peu ma chasse et j' ai fait une demande de carte à l'ACCA de la commune voisine.
il y a qques jours j'ai reçu une réponse négative avec comme explication trop de chasseur !! étranger.
j' ai vraiment envie d'aller chasser sur cette acca car il ya un grd marais magnifique pour le canard; etc ...
dc ma question est : quel recours puis je avoir ?
est ce que je peut me rendre à leur assemblée générale pour demander des détails ?
si ils n'ont pas le nombre d'étranger sont ils obligé de me donner une carte ?
Merci de vos témoignages et à ceux qui font parti d'un bureau d'ACCA.
Aucun recours si l'ACCA a son quta de sociétaires "admis" (minimum 10%). Ce doit être le cas quand il dit "trop", cela veut dite "le compte y est". Non?
Si celui-ci n'est pas atteint, l'ACCA(président) doit MOTIVER son refus.