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Publié : 24 nov. 2005 14:17
par JACK21
Bonjour,

j'aimerai savoir si la législation sur la chasse en temps de neige était la même dans tous les départements? et si oui que dit-elle?

Ou je chassais avant dans le Jura , certains disaient que c'était interdit suivant la hauteur de neige, d'autres en Côte d'or me disent qu'au bois c'est possible mais pas en plaine!

Merci par avance,

Publié : 24 nov. 2005 16:24
par Zobi
bonne question...





parce que j'ai tout entendu la dessus aussi....





merci des reponses

Publié : 24 nov. 2005 18:44
par Vinbar76
comme il a etait dit il faut voir les arretes de mr le prefet ou mr le sous prefet

Publié : 24 nov. 2005 19:11
par niouf-niouf
Salut;



Je pense qu'il faud voir aussi sur le site de ta fédé!



Nous en Meurthe et moselle.

cf http://www.fdc54.sitodi.com/index.php?page=7&lg=1



Chasse en temps de neige





Arrêté préfectoral du 12 juillet 2004 :



La chasse en temps de neige est interdite à l'exception :

- de la chasse du gibier d'eau sur les fleuves, rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés à condition qu'ils soient libres de glace, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé ;

- de l'application du plan de chasse ;

- de la chasse du renard, du ragondin et du rat musqué ;

- de la chasse à courre et de la vénerie sous terre.

Publié : 24 nov. 2005 19:32
par JACK21
je suis allé sur le site de la fédé du 21, malheureusement dans la rubrique arrêtés préfectoraux, rien n'est précisé!!

Publié : 01 déc. 2005 14:11
par Alain87
Salut,



Les zones de montagnes qui connaissent une très longues période d'enneigement ont le droit de chasser par temps de neige... et heureusement sinon, ils ne chasseraient pas souvent :?



Sinon, je pense que dans tous les départements, l'interdiction de chasse par temps de neige ne concerne pas les espèce soumis a un plan de chasse ... Ceci paraît évident puisque qu'il y obligation de résultat et que si le temps de neige s'éternise... ça risque de coincer...



Attention ! J'ai bien dit "Plan de Chasse" et non "Plan de Gestion" dont font parti le sanglier dans certains départements comme la Haute-Vienne.



Sinon, chez nous, nous avons également la possibilité de tirer le renard sur la neige ...



A+

Publié : 01 déc. 2005 18:11
par Drew
Holla!



Je ne connais pas trop la législation là dessus mais chaque ACCA peut faire son règlement pour la chasse en temps de neige...certaines peuvent interdire les chiens, par exemple, dès que la neige recouvre plus de 75 % du sol.... cé pas évident de tirer de règle générale.

Faut se renseignet auprès de la pref et de ton acca..



++

Publié : 02 déc. 2005 07:43
par Alain87
Salut !



Attention, il ne faut pas dire que ce sont les ACCA qui décide du droit de chasse sur la Neige ou pas !!!



Il faut d'abord voir ce que dit l'arrêté préfectoral ..... si celui-ci l'interdit, l'ACCA ne peut l'autoriser...



Deusio, je pense que les ACCA qui rajoutent des clauses à le RI telles que :

interdire les chiens, par exemple, dès que la neige recouvre plus de 75 % du sol....

Sont des ACCA régies par des emmerdeurs ! Ce genre de règlement est une source à conflit...

D'abord parce que par temps de neige, tu n'as pas besoin de chien... un gamin de 4 ans saurait pister n'importe quel animal !

Ensuite, Qui va aller mesurer le taux d'enneigement ? à 74% tu as le droit... à 76 c'est fini tu laisses les chiens au chenil :P



Alors qu'il serait bien plus simple de dire qu'en cas de neige, plus de chasse à l'exception des plan de chasse... et quelque soit le type de chasse (avec ou sans chien)...



A+

Publié : 02 déc. 2005 08:19
par candide
Bonjour,



Je crois que c'est la majorité des cas, en cas de neige plus de chasse sauf le gibier soumis à plan, pour le reste, en général, les préfets interdisent par arrétés.

Publié : 06 déc. 2005 22:20
par Drew
Lut

@Alain87 wrote:

D'abord parce que par temps de neige, tu n'as pas besoin de chien... un gamin de 4 ans saurait pister n'importe quel animal !





Ok bein je te laisse aller débusquer les cochons sur des flancs de montagne grands comme .... je sais pas quoi... Les cochons ou autres animaux du plan de chasse se déplacent beaucoup et si tu n'a pas les chiens pour aller les débusquer tu peux toujours courrir...



Ensuite faut arréter de chercher la bête... quand en montagne tu a la neige dès novembre, tu est bien content de pouvoir dire tien, ya un peu de neige (- de 75 %) mais je peux quand meme aller chasser..

Et puis pour dire si c'est ouvert ou pas...ya un président qui peut dire, aujourd'dui, "c'est fermé avec les chiens", sans laisser la libre apréciation aux chasseurs...



Bon, mon texte n'est peut être pas très clair, mais je suis fatigué alors je m'en vais de ce pas me coucher...;



CIoa toti!