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Publié : 01 févr. 2006 14:51
par lours
en ce qui conserne la destruction des nuisibles , je me suit laisser dire que l'utilisation d'un silencieux ete autoriser lors du tire de nuit et en periode hort chasse . CECI ET IL VRAI
merci d'avence
a+
Publié : 01 févr. 2006 15:22
par alban
Je ne peux te répondre avec certitude mais déjà, il me semble que le tir de nuit est interdit sauf pour les agents assermentés de l'ONCFS et il doit donc en être de même pour l'utilisation d'un silencieux.
Alban
Publié : 01 févr. 2006 15:36
par lours
merci alban
le tire de nuit et effectivrement reserve aux agents asermenter oncsf ou priver ( si je ne dit pas de betises)
ci toute foie quelqu'un posseder des textes officiel a ce sujet , je suit preneur
a+
Publié : 01 févr. 2006 15:43
par Tomato
Euh… que les agents de l'ONCFS soient autorisés à effectuer
des tirs de nuit, je veux bien, mais un garde-chasse privé ça
m'étonnerait : ils doivent se limiter à la "chasse de jour",
soit de 1h00 avant l'heure légale de lever du soleil
à 1h00 après l'heure légale de coucher du soleil
(heure légale dans le département)
Publié : 02 févr. 2006 08:09
par Tomato
Je ne suis pas certain que les louvetiers soient des agents assermentés.
Mais j'ai effectivement entendu parler de louvetiers qui font des tirs de nuits.
T'as des précisions Damien ?[/b]
Publié : 02 févr. 2006 13:28
par lours
salut a tous
les louvetiers , dans sertin departement on une autorisation prefectorale pour le tire de nuit ( dans les ivelines , par exemple)
pour ce qui et du silencieus : il et peut etre tolerer pour ne pas deranger les riverins
;bad/: chez nous les gardes priver on RDV avec monsieur le JUGE et doivent preter serment en sa presence ,si sa se n'et pas une assermentation , alors ces qu'oi
de plus dans le cadre de la destruction des nuisibles les agents de l'ONCSF demende que les gardes priver ou les louvetiers execute les taches de surveillence et de comptage
a+
Publié : 02 févr. 2006 13:39
par Tomato
@l'ours wrote:les louvetiers, dans certains departements ont une autorisation préfectorale pour le tir de nuit (dans les Yvelines, par exemple)
Merci pour l'info !
Tu démontres toi-même qu'ils ne sont pas assermentés
de la même manière que les gardes de l'ONCFS
@l'ours wrote:chez nous les gardes privés on RDV avec monsieur le JUGE et doivent prêter serment en sa présence, si ça ce n'est pas une assermentation, alors c'est quoi
C'est comme ça dans tous les départements.
Ce sont des gardes assermentés, pas des agents assermentés.
Ton garde privé ne peut pas organiser de battue administrative, ni intervenir
sur le territoire voisin, ni saisir le véhicule d'un braconnier… ni tirer de nuit !
Publié : 02 févr. 2006 14:59
par yoyo
salut
un lieutenant de louveterie est un fonctionnaire bénévole assermenté à la charge du prefet, il a competence en matiere de police de la chasse sur son secteur d'assermentation, il peut tirer des nuisibles de nuit sur ordre du prefet mais il est tres souvent encadre par des agents de l'oncfs.
en aucun cas un garde de chasse assermente (prive) peut faire des tirs de regulation de nuit.
les statuts des differents gardes (louvetiers, oncfs, federaux, etc) sont bien differents car ne repondant pas a la meme attente.
ne pas oublier que la chasse de nuit est illegale en France a part la chasse du gibier d'eau a partir d'une installation(hutte, gabion) déclaree en Prefecture. Donc il parait logique que seule les agents d'etat (oncfs)puissent effectuer ce genre de tir.
a+
yoyo
Publié : 02 févr. 2006 15:22
par Tomato
Là je dis co::w « Monsieur» Yoyo !
Publié : 02 févr. 2006 17:50
par lours
merci yoyo
je ne faisais pas bien la defference des droits et devoirs de chaqu'un
:carton:es sur l'action
ces tu ou je peut trouver plus d'info sur le sujet
a+