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Bonjour ....





Nous sommes dans une société de chasse communale . Un membre de la société possédant un terrain dans nos bois a fait un mirrador de 10 metres de hauteur . Le probleme , c'est que ce mirrador est en plein milieu des bois ou l'on chasse , et si un faisan est tiré en sa direction , cela risquerais d'etre dangereux !



Donc je Voulais savoir s'il étais dans les règles , Car pour moi , il y a du danger je trouve ! On m'a dit qu'il fallais l'accord des voisin 300 metres autour du mirrador , et une declaration . Il ne l'a pas fait ! Est-il hors la loi ?

Je n'en sais rien mais une chose est sûr il est chez lui!!



Et quand il entendra les plombs sifflés il ne restera peut être pas longtemp là haut!!

lool ca c'ets sur mais c'ets trop dangereux je trouve ! Un faisan decolle , on tire , sans le faire exprès dans leur direction , et op un mort ... ca le ferrais pas pour une premeire année de chasse ou meme pour nimporte qui ! donc je comprend pas trop !

C'est délicat votre affaire, le mieux serait d'en discuter avec le gars, qu'il vous laisse faire votre tour le matin avant de monter sur son "perchoir"

En meme temps , on est en société , donc il devrais pas faire ca j'pense ... Mais bon , deja je pense qu'il n'en a paqs le droit , mais bon je demande confirmation

Le gars fait partie de la société , et il donne le droit de chasse dessu , comme tous les membres de la société ! donc voila ... mais pour fair un mirador il n'a pas de declaration a faire et pas demander l'accord des voisins ( dans un rayon de 300 m ) ?

La réglementation t'interdit de placer un poste fixe a moin de 100 mètre des voisins (la socièté voisine )



Dans son cas, je ne vois pas ou il ne serait pas en règle.



Et puis c'est simple, tout les sociètaire savent où est ce mirador.

Et bien il fond comme pour une route ou une maison, il ne tire pas en cette direction.

A ok... je savais pas ... mais s'il y a des propriaitaires hors de la société a moins de 100 metres il n'a donc pas le droit?

@springer62 wrote:A ok... je savais pas ... mais s'il y a des propriaitaires hors de la société a moins de 100 metres il n'a donc pas le droit?



Quelle est le statue de cette socièté?



Si c'est une ACCA, elle jouïe de tout les terrains de la commune quelque soit le nombre de proprios. (a moins qu'un d'en eux ait mis ses terre en zone de non chasse 'sous condition loie Verdeille si je me souvient bien)



Si c'est une privé et que c'est ma même sociètée qui loue le droit de chasse a différent proprio, c'est pareille. Tand que ce n'est pas une autre socièté qui loue, il est en règle.

Je ne vois pas ce qui peut lui interdir le fait de mettre son mirador !! et de plus n'ai jamais entendu parler de déclaration à ce sujet car par principe le mirador est pour la sécurité.

Du point de vue sécurité avec les autres utilisateurs du domaine il est vrai qu'une discution amicale et objective ne peut être que bénéfique, evitez de parler de "déclaration", distance minimum avec les autres voisins et autres car je pense que dans ces cas là si on gonffle trop cette personne il pourra retirer ces terres de la société et vous seriez marron