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Publié : 19 août 2007 13:01
par ecolorigolo
salut a tous,

J'ai besoin de vos conseils concernant la legislation pour detenir une arme de chasse. Je sais que cette question a due etre posée mainte et mainte fois mais j'avoue que je ne trouve aucune reponse claire.

Voila mon cas: J'ai herité recemment d'un calibre douze juxaposé de mon grand pere. cette arme n'a jamais été declarée. Quelle demarche dois-je faire pour pouvoir garder cette arme sans que la gendarmerie la detruise ou l'endommage.

Je souhaite l'utiliser pour chasser plus tard.

Merci a tous pour vos conseils

yan

Publié : 19 août 2007 13:31
par triple b25
bonjour aucun souci a avoir tu as rien a declarer pour un juxtapose a+

Publié : 21 août 2007 12:11
par ecolorigolo
salut triple b25

en clair un juxtaposé n'a pas besoinn d'etre declaré tandis qu'un juxtaposé doit l'etre?

Peut vaut il mieux que je le déclare quand meme? quand penses tu?

D'autre part, ai-je le droit de transporter cette arme d'un endroit a un autre ou faut il posseder une autoristaion speciale etant donné que je ne suis pas chasseur (et oui personne n'est parfait;))

Merci de m'apporter tes reponses et pour ton coup de main.

yan

Publié : 21 août 2007 13:43
par Ghost-killer
Bonjour!

Je te rassure, tu n'a aucunement besoin de déclarer ton fusil.



Seuls les types d'armes de chasse soumis a déclaration sont les suivants (si je me souviens bien):



-Les fusils de chasse semi-automatique.

-Toutes les carabines de chasse (a canon rayés).



:wink:





EDIT: Pour le transporter dans ta bagnole pas de probleme, mais il est obligatoire de le démonter et de le placer sous étui.

Publié : 21 août 2007 14:48
par triple b25
@ecolorigolo wrote:salut triple b25

en clair un juxtaposé n'a pas besoinn d'etre declaré tandis qu'un juxtaposé doit l'etre?

Peut vaut il mieux que je le déclare quand meme? quand penses tu?

D'autre part, ai-je le droit de transporter cette arme d'un endroit a un autre ou faut il posseder une autoristaion speciale etant donné que je ne suis pas chasseur (et oui personne n'est parfait;))

Merci de m'apporter tes reponses et pour ton coup de main.

yan je connais pas la legislation dans ton pays mais en france il faut le permis de chasse ou une licence de ball trap pour transporter une arme il faut te renseigner chez toi au maroc car je ne connais pas les lois au maroc a+

Publié : 21 août 2007 14:51
par octave07
salut,





effectivement si c'est un superposé pas besoin de déclaration mais en revanche je serai moins affirmatif pour le transport, il me semble qu'il faut détenir le permis de chasse ou une licence de tir...



à défaut port d'arme illégal....

a+

Publié : 21 août 2007 15:58
par Ghost-killer
Ah, vous avez surement raison pour le transport, autant pour moi...

Publié : 22 août 2007 14:39
par ecolorigolo
merci a tous pour votre aide

donc, pus de souis pour mon vieux 12 juxtaposé. tout est legal. je suis rassuré.

connaissez la licence de transport europeenne d'arme. c'est gratuit,suffit d'en faire la demande a la prefecture. Savez vous si ce doument suffit a m'autoriser de transporter mon fusil en france (histoire de pouvoir iruler avec jusqu'a l'embarquement pour le maro a sete).

Ben en voila des questions, je sais je sais, j'en demande des choses mais pardonnez mon innocence.

Je vous le rappel, je ne suis point hasseur enfin pas encore!

merci

yan

Publié : 24 août 2007 13:16
par Ghost-killer
Ben on t'a dit, je pense que tu a le droit de le transporter en bagnole (démonté et sous étui), mais il te faut surement un permis ou une liscense de tir, je n'en suis pas sur.

Demande a mon pote google!

:wink:

Publié : 25 août 2007 08:00
par baya59
salut



j'ai entezndu dire que pour toute cessation ou vente de fusil de chasse quelqu'il soit il faut le déclarer...



je ne sait plus ou j'ai lut ca !a vérifier! :wink: