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Publié : 08 janv. 2008 19:09
par imported_jack
voilà
j'ai un ami qui a une maison dans le berry plus précisement à côté de issoudun à st aubin
cette maison placée en retrait du village à environ 500 m perdu dans une clairière entouré de foret
le paradis quoi !!
tout cela pour dire qu'elle dispose d'un petit plan d'eau ou quelque canard passe de temps à autre
pensez vous que nous puissions tirer quelques cartouches sur ce plan d'eau?
deuxièmement je me demande comment on fait pour pouvoir tirer le chevreuil a l'affut l'été sur ce même territoire qui lui appartient ?et de quoi dois-je avoir besoin pour exercer ce droit de chasse
Publié : 08 janv. 2008 19:17
par PIKMOR56
Salut Jack
Pour moi, si ton collègue possède ce petit plan d'eau à 500 mètres du bourg, tu peux y chasser dessus (pense à te munir désormais de grenailles d'acier).
Pour le tir d'été du chevreuil il te faut une autorisation préfectorale individuelle. Je ne peux que te conseiller de te rapprocher de ta fédération départementale des chasseurs. Eux seront plus aptes pour te renseigner et te donner des informations précises sur la législation en vigueur dans ton département et les documents à fournir.
@+
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Publié : 08 janv. 2008 20:07
par Matjack
Je pense que Pikmor56 a tout dit...et bien dit
Publié : 08 janv. 2008 22:40
par imported_jack
penses tu que j'ai besoin d'adhérer à l'acca du village ou juste une cotisation départementale est nécessaire
je précise au passage que le territoire n'est pas clos
Publié : 09 janv. 2008 11:07
par PIKMOR56
Salut
Si tu es effectivement dans un département à ACCA obligatoire, tu peux toujours adhérer à celle de ta commune mais depuis l'abolition de la loi Verdeille régissant l'adhésion des territoires aux ACCA, tu n'es plus tenu d'y adhérer et tu peux ainsi chasser comme bon te semble chez toi.
@+
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Publié : 09 janv. 2008 11:48
par jojo78
simple petite précision qui parait évidente à certains, il lui faudra forcement une validation départementale
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Publié : 09 janv. 2008 11:52
par PIKMOR56
Re
Exact, et tu devras comme tout le monde te conformer à l'arrêté préfectoral en vigueur dans ton département.
@+
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Publié : 10 janv. 2008 10:20
par imported_jack
c'est normal merci les gars
juste petite précision ni a t-il pas de tailles minimum de territire pour chasser chez su rmon territoire ...?
Publié : 10 janv. 2008 12:03
par PIKMOR56
Salut
A ma connaissance non. ça a peut être son importance mais dans le code rural, il y a chasse sur autrui si tu passes sur un terrtoire sans en détenir le droit de chasser mais également si ton chien y pénètre ou si tes plombs y pénètrent. A voir alors la superficie totale de ton territoire.
Surement que d'autres chasseurs du forum auraient des précisions à te donner.
@+
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Publié : 10 janv. 2008 16:07
par imported_jack
ok merci pikmor56
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