Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Bonjour

Voilà, je me pose des questions sur une grosse infraction commise et je n'ai pas trouvé la réponse dans ce forum

Je résume vite fait les faits

Je suis nouveau actionnaire d'une associations de chasseurs de puis cette saison

Sérieuse d'après mes renseignements

10 chasseurs ( 1 président, 1 trésorier, 1 secrétaire, 1 responsable de battue )

Au plan de chasse nous avions droit à 4 chevreuils et un CEM1 ( cerf élaphe mâle jusqu'à huit cors maximum, important pour la suite)

Je chasse depuis 32 ans

Je m'aperçois assez vite que mes "copains de chasse " sont un peu à la rue en ce qui concerne les bois du cerf et la taille de celui-ci

Je leur fourni donc les documents qui vont bien( photos explicatives de trophées et de cerf de differentes tailles )

Mi-novembre( je track avec mon beagle sous bois et en plaine ), il est annoncé cerf à la pibole

Je n'avais rien vu sous bois

Deux coup de fusils claquent, la mort est annoncée

En arrivant sur les lieux, là j'ai commencé à me dire et leur faire comprendre l'erreur, il portait 12 et magnifique comme j'en ai peu vu de corps et de trophé

Que fait-on?

On ne dit surtout rien, on le cache et on viendra le chercher à la nuit ( et là les erreurs s'accumulent )

Je leur fait comprendre que malgré la bourde le mieux serait tout de même de boucler le bracelet

Oui mais......continuons dans l'erreur

Je rentre chez moi après la battue

A la nuit certains récupèrent l'animal, le déplace en 4X4, le dépèce dans un lieu soit disant sur

La semaine d'après je récupère un bout de venaison

Un mois après deus agents de l'ONF viennent nous contrôler( permis et nous demande si nous avons utilisés nos bracelets)

Non il nous reste le CEM1 et 2 chevreuils

BOnsoir messieurs

Un autre mois après, 9h du matin, 3 voitures de l'ONF avec 8 agents plus 2 gendarmes

Encerclés comme de grand malfaiteurs et isolés de façons à ce que l'on puissent se parler le moins possible

Bien sur ils ont débarqués pour le cerf

Confiscation du fusil pour le tireur, remontée de bretelles pour tout le monde après 4 heures d'audition, e normalement convocationb au tribunal

La saison vient de terminé et pas de nouvelles

Ma question, a quand la sentence, et quelles sont les peines encourues en fonction du rôle de chacun?

Cela m'embête énormément car je ne sais si je pourrai chasser la saison prochaine étant donné que l'on ne sais rien pour le moment

Et cela m'emb^te beaucoup d'être condamné pour une faute que je souhaitais pas, que j'appréhendais, alors que j'avais bien prévenu,et surtout l'on va me punir de n'avoir pas dénoncé le tireur alors qu'il aurait du le faire de lui même voir par le président qui auraut du prendre ses responsabilités

Merci d'apporté des réponses à mon attente

@loiselle wrote:



A la nuit certains récupèrent l'animal, le déplace en 4X4, le dépèce dans un lieu soit disant sur

La semaine d'après je récupère un bout de venaison





Et cela m'emb^te beaucoup d'être condamné pour une faute que je souhaitais pas, que j'appréhendais, alors que j'avais bien prévenu





que dire. :carton:es

bonsoir

tres delicat comme sujet.

pour etre objectif tu n'aurais pas du accepte un morceau de venaison car la tu te rends coupable de posseder du gibier sans papier tout en sachant que tu connaissais la situation.

maintenant le president et le chef de traque ainsi que le tireur sont responsable.

y a t'il des formation sur le grand gibier par chez vous?en avez vous fait la demande?

Fait tu partis d'une association de grand gibier car quelque fois il propose une aide juridique.

renseigne toi s'il est plus pertinant de recourir a un seul avocat ou si vous prenez chacun le votre.

dans le 2 eme cas ne soit pas supris que t'on copain de chasse depuis toujours n'ai pas un comportement tres sympa.

a ce stade cela devient du chaqu'un pour soi

bon courage

cordialement

B.S

Tu est tres mal barré complicité de meurtre avec premeditation et circonstances agravantes tel le recel en plus d'une non denonciation et non assistance a personne en danger ca va chercher dans les 20 ans de prison ferme un conseil trouve toi un bon avocat ou sauve toi au Panama sinon t'est bon pour perpet

Dommage , tu n' aurais pas accèpté la venaison , tu étais bon , là , malgré ta bonne fois apparente , aux yeux de la loi tu es coupable comme les autres .



Bon courage



@+

Bonjour

Merci des réponses

Mais je dirai tout cela je le sais

Le problème , et c'est ce que j'ai dénoncé aux agents de l'ONF, il n'y a pas ou peu de communication sur les risques et peines encourues dans ce genre de délits

Pour preuve mon internetion sur ce forum

Comme je leur ai ditn nous aurions su quelle attitudes tenirs et avoir connaissance des risques peut-être le scénario autait-il été differend

Et pourquoi autorisé un CEM1 à des petits chasseurs du dimanche?

Un "indifférencier " n'aurait-il pas été préférable?

Et j'ai accepté de la venaison parce que tout bonnement il fallait bien le partager et tout le monde en as ueu un boutplus ou moins accepté

Le tireur n'est pas un amis ni un copain, c'est juste une relation de chasse ( je rappelle que je ne suis avec eux que depuis cette saison

Et si je post sur ce forum, c'est que j'aimerais surout savoir le montant de la sentence en euros et physiquement( suspension ou retrait de permis en autre)

En effet, je désire monter une autre équipe avec seulement des copains que je connais très bien, mais pourrais-je chasser l'année prochaine?

Que risquons nous chacun de notre coté?

En effet deux ou trois de mes copains sur cette chasse sont comme moi, pourrons nous chassser l'année prochaine, Si les dix actionnaires sont sanctionnés au niveau permis qu'advient-il de l'association?

Quelle connerie tout de même

Et dire que nous avons été dénoncés, peut-être même par un de nous d'après les dire s de la gendarmerie, et considérés vraiment comme des assassins( certe nous avons, il a tué un animal qui ne devait pas l'être) mais de là

Enfin bref le coup est parti, la justice est en route et d'honnête chasseurs qui essaient de faire valoir leur bonne foi vont être condamnés

Merci de m'apporté dans la mesure du possible des réponses sur la sentence, c'est très important car j'ai un autre territoire en vue,et beaucoup plus interressant

Merci

Personnellement, je pense que le président, le chef de battue et le tireur seront les seuls sanctionnés dans cette affaire, parce que ils sont responsables au regard de la loi.



Pour toi, il me semble que tu ne risques pas grand chose, à part peut être une leçon de morale, mais pour ton permis, à mon avis aucun souci à se faire.

Et dire que nous avons été dénoncés, peut-être même par un de nous d'après les dire s de la gendarmerie



quand une connerie a été faite ,deux à le savoir ,c'est déjà un de trop

mais un truc que je comprends pas...meme si vous avez été dénoncé...il y a eu des preuves concretes comme quoi vous aviez tué un 12 cors? vous aurez pu dire non on a rien tué...vu que l'ONF est arrivé un mois aprés.

c'est pas clair cette histoire......mefiance