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Publié : 02 déc. 2009 21:05
par ledav
Bonsoir a tous,
J'aurais aimer savoir si je pouvais chasser librement sur un territoire privé avec l'accord du propritaire sans autre formalité tout en sachant que le propritaire du terrain a mis sa parcelle en plan de tir a une societé de chasse?
Publié : 02 déc. 2009 21:11
par CHRIS 63
Bonsoir à tous,
Si le proprio a accordé le droit de chasse à une société, il me semble que tu dois faire partie de cette société pour chasser sur ce territoire. SaintHub va te dire ça plus surement que moi .
Amitiés.
Publié : 02 déc. 2009 21:16
par ledav
D'accord merçi a toi déjà
Publié : 02 déc. 2009 21:45
par bof
si le propriétaire à ceder le droit de chasse à une société, il ne peut pas en faire bénéficier une personne qui n'appartienne pas à la dite société
tu doit donc adherer à la société de chasse pour pouvoir aller chasser sur ce terrain (et sur les autres de la société)
Publié : 03 déc. 2009 08:33
par sainthub
Tout à fait d'accord avec bof.
Amicalement, sainthub.
Publié : 03 déc. 2009 19:40
par ledav
Bon je n'est plus qu'une chose à faire alors,en attendant merçi pour vos réponses
A+