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Publié : 18 août 2010 11:07
par alain9797
bonjour a tous,pour l achat d un fusil 12x76 l armurier doit il declarer en prefecture ou c est a moi de le faire ? merci
Publié : 18 août 2010 11:37
par CATA
Bonjour,
si tu l'achète en armurerie, c'est lui qui s'occupe de tout, du moment que tu lui fournisses tout les papiers (CNI+permis de chasse+validation).
cdlt,
CATA
Publié : 18 août 2010 12:06
par alain9797
je te remercie amities
Publié : 21 août 2010 17:11
par thehunter
C'est un fusil de chasse ?..
Eh bien , même si c'est ton armurier qui s'occupe de tes papiers il n'aura pas a la déclarer car c'est une arme de 5éme catégorie je crois !
St hub pour changer...
Publié : 21 août 2010 17:55
par sainthub
@thehunter wrote:C'est un fusil de chasse ?..
Eh bien , même si c'est ton armurier qui s'occupe de tes papiers il n'aura pas a la déclarer car c'est une arme de 5éme catégorie je crois !
St hub pour changer...
Alors, plus tôt que d'écrire des conneries, tu aurais mieux fais de t'abstenir (excusez mon language direct).
Comme on ne sait pas de quelle arme il s'agit on ne peux rien dire !
Je peux seulement répèter que :
- les armes tirant un seul coup par canon, à percussion centrale sont classées en 5ème catégorie §1 et n'ont PAS A ETRE DECLAREES.
- Les SA et réarmement manuel sont clasées 5ème catégorie §2 et DOIVENT ETRE DECLAREES.
Si l'arme est achetée en armurerie, c'est l'armurier qui doit faire la déclaration.
Amicalement, sainthub.
Publié : 21 août 2010 18:34
par alain9797
jete remercie,c est pour 1 vercar,de toute facon il me faut la carte pour l avion,donc declaration.Merci
Publié : 23 août 2010 16:36
par thehunter
@sainthub wrote:@thehunter wrote:C'est un fusil de chasse ?..
Eh bien , même si c'est ton armurier qui s'occupe de tes papiers il n'aura pas a la déclarer car c'est une arme de 5éme catégorie je crois !
St hub pour changer...
Alors, plus tôt que d'écrire des conneries, tu aurais mieux fais de t'abstenir (excusez mon language direct).
Comme on ne sait pas de quelle arme il s'agit on ne peux rien dire !
Je peux seulement répèter que :
- les armes tirant un seul coup par canon, à percussion centrale sont classées en 5ème catégorie §1 et n'ont PAS A ETRE DECLAREES.
- Les SA et réarmement manuel sont clasées 5ème catégorie §2 et DOIVENT ETRE DECLAREES.
Si l'arme est achetée en armurerie, c'est l'armurier qui doit faire la déclaration.
Amicalement, sainthub.
C'est vrai , ca aurait put être un S.A !
J'avais cru comprendre un superposé ou un juxta..
Désoler Monsieur ..