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Publié : 11 sept. 2010 05:27
par alain9797
bonjour a tous,lors d un achat en armurerie,le vendeur déclare l arme en prefecture,recois t on un récépicé ? merci
Publié : 11 sept. 2010 06:10
par titi 55
oui ces le vendeur qui s'occupe des démarches administratives,et tu doit recevoir par la suite un certif de déclaration.
Publié : 11 sept. 2010 08:12
par alain9797
je te remercie a+
Publié : 11 sept. 2010 09:58
par Birdshoot
Pour ma part, c'est moi qui m'en suit occupé.
A la gendarmerie, ils m'ont donné un papier avec leur tampon qui certifie que je l'ai déclaré.
A+
Publié : 24 oct. 2010 19:02
par Citron22
hey en parlant de la gendarmerie tu a fait comment pour le déclarer ? tu a emmener le fusil avec toi pour kil y jette un œil ou se passe uniquement sur papier ??
Publié : 24 oct. 2010 19:21
par nicolas15
faut bien qu'ils vérifient le numéro, les longueurs et la capacité
Publié : 24 oct. 2010 19:25
par DANNI 13
Salut
Lorsque j'ai declare mes armes(il y a quelques annees)je n'ai fait que remplir une declaration sur papier.je n'ai jamais apporte mes armes a la gendarmerie u;1k u;1k
Publié : 25 oct. 2010 07:24
par sainthub
Et il n'y a pas à apporter l'arme à la Gendarmerie, c'est inutile, la déclaration sur le Cerfa est remplie "sur l'honneur".
Amicalement, sainthub.
Publié : 25 oct. 2010 07:51
par nicolas15
dans ce cas il faut l'envoyer directement à la préfecture
jamais un gendarme ne te le tamponnera sans vérifier l'arme
Publié : 25 oct. 2010 09:06
par sainthub
@nicolas15 wrote:dans ce cas il faut l'envoyer directement à la préfecture
jamais un gendarme ne te le tamponnera sans vérifier l'arme
Tu plaisantes, je suppose ? J'ai toujours opéré de cette manière, sans présenter d'arme !
Le Cerfa N° 20-3265 Modèle 10, dans son préambule, met en garde contre les fausses déclarations. Le rôle de la Gendarmerie ou de la Police n'est que de vérifier l'identité de la personne en fonction des documents présentés, les informations concernant l'arme étant de la responsabilité de l'acquéreur.
Amicalement, sainthub.