Page 1 sur 2
Publié : 20 mars 2012 19:01
par remydu90
Bonsoir à toutes et à tous,
Cet après midi, j'ai été voir mon armurier pour demander quelques conseils et renseignements, et j'ai appris quelque chose qui pour moi est une aberration. Mon armurier m'a dit qu'avec la nouvelle réglementation, les armes que détient un licencier d'un club de tir, ou un chasseur lui sont confisqués, si il ne renouvelle pas sa licence ou sa validation!!!! J'ai d'abord été très surpris et pour tout vous dire déconcerté. Je ne sais pas si c'est à cause de la nouvelle réglementation ou si c'est tout simplement comme cela depuis toujours mais j'aimerais bien en savoir plus et savoir si c'est vrai surtout! Merci à ceux qui répondront.
Publié : 21 mars 2012 00:25
par o.j
cette histoire n'est pas vraie,la confiscation des armes ne se fait qu'après annulation par un tribunal du permis de port d'armes.
Publié : 21 mars 2012 10:43
par Red cloud
et cela concerne les armes de poings 1ere cat.
Publié : 21 mars 2012 11:21
par serge66
Salut,
dans un premier temps pour confisquer des armes aux chasseurs il faudrait un état des armes avec N° etc etc...
donc au moins pour les chasseurs IMPOSSIBLE
maintenant pour le tir c'est peu etre plus restrictif
serge
Publié : 21 mars 2012 11:25
par philippe2b
ton armurier devrait relire la loi au niveau des cat C et D , le terme detention qui posait probleme a ete retire par amendement . la detention devient libre meme sans validation .
il ne reste plus que les formalites d acquisition ou le permis de chasser valide est obligatoire .
Publié : 21 mars 2012 12:10
par manant
Bon serge si Mémé passe on aura toujours les fusils pour la Bastille ! ou alors vont aussi nous confisquer les fourches...sait-on jamais...
Publié : 21 mars 2012 12:22
par Zenie
C'est un peux comme dire si tu te fais flasher plusieurs fois et que tu n'as plus de points sur ton permis on te confisque ta voiture.
Le permis de chasse est nécessaire pour l'achat d'armes de chasse mais pas pour leur détention, jusqu'à maintenant une fois qu'elles sont chez toi elles t’appartiennent, ensuite c'est vrai que si tu n'as pas ton permis de chasse par exemple tu ne peux plus acheter de munitions ou même t'en servir (si je ne dis pas de bêtises tu ne peux pas non plus les transporter, car tu n'as aucune raison de t'en servir).
Publié : 22 mars 2012 08:49
par andre66300
Bonjour
il faut rappeler que le port d'arme n'existe pas en France sauf cas très specifique, par contre les armes de chasse depuis quelque temps déja sont tracé par le registre des armuriers, de plus sauf erreur de ma part " et cela fait débat " si tu n'a plus de permis de chasse valide ni licence de tir tu doit te déssaisir de tous tes armes de chasse, ne parlons pas des 1er et 4 iem car la il faut la licence de tir et autorisation a renouveller tous les trois ans
CDT
Publié : 22 mars 2012 10:09
par serge66
@manant wrote:Bon serge si Mémé passe on aura toujours les fusils pour la Bastille ! ou alors vont aussi nous confisquer les fourches...sait-on jamais...
Salut,
c'est qui que tu appelle mémé
serge
Publié : 22 mars 2012 10:17
par Zenie
Ça doit être Mélanchon, du moins c'est à lui que je pense.