Publié : 04 mai 2012 18:24
Salut ,
J'ai posé une question sur la site de ma fédé concernant un problême de législation que nous rencontrons à la chasse :
Bonjour , Petite question de législation. Dans la commune où je chasse , il y a de nombreux rivets dans lesquels on trouve de nombreux lapins ( entr'autres !!) Au bas de ces rivets très hauts se trouvent les routes (communales). Comme nous avons beaucoup de lapins , nous sommes très souvent contraints de fureter et , en action de chasse , le seul moyen de pouvoir tirer est de positionner les tireurs sur la route !! Hors , nous savons que cela est interdit et que nous risquons le PV. Quelle est la solution à adopter ? Est ce que fermer la route par une barrière ou un panneau pendant que nous chassons peut être une solution ? Merci de votre aide avant que les gardes nous sanctionnent un jour ou l'autre. Cordialement.
(Question du 26 avril 2012)
Réponse de la fédération :
Bonjour monsieur,
Comme vous le dites, je ne vois pas bien non plus de solutions à votre problème. Fermer une route sans un arrêté préfectoral ou communal est impossible, et pourtant une solution doit être trouvée. Essayez de voir avec le maire de la commune....
Cordialement
Est que certains d'entre vous connaissent le même souci ?
Eventuellement que conseillez vous de faire ?
On risque le PV car des bienveillants riverains ont déjà prévenus que la prochaine fois que nous chassons sur la route , ils appelleront les gardes .
Merci .
J'ai posé une question sur la site de ma fédé concernant un problême de législation que nous rencontrons à la chasse :
Bonjour , Petite question de législation. Dans la commune où je chasse , il y a de nombreux rivets dans lesquels on trouve de nombreux lapins ( entr'autres !!) Au bas de ces rivets très hauts se trouvent les routes (communales). Comme nous avons beaucoup de lapins , nous sommes très souvent contraints de fureter et , en action de chasse , le seul moyen de pouvoir tirer est de positionner les tireurs sur la route !! Hors , nous savons que cela est interdit et que nous risquons le PV. Quelle est la solution à adopter ? Est ce que fermer la route par une barrière ou un panneau pendant que nous chassons peut être une solution ? Merci de votre aide avant que les gardes nous sanctionnent un jour ou l'autre. Cordialement.
(Question du 26 avril 2012)
Réponse de la fédération :
Bonjour monsieur,
Comme vous le dites, je ne vois pas bien non plus de solutions à votre problème. Fermer une route sans un arrêté préfectoral ou communal est impossible, et pourtant une solution doit être trouvée. Essayez de voir avec le maire de la commune....
Cordialement
Est que certains d'entre vous connaissent le même souci ?
Eventuellement que conseillez vous de faire ?
On risque le PV car des bienveillants riverains ont déjà prévenus que la prochaine fois que nous chassons sur la route , ils appelleront les gardes .
Merci .