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Publié : 11 avr. 2013 14:40
par cyrilt07
Bonjour a tous

Je vais m inscrire au permis de chasse et j ai une question :



1) Admettons que je réussisse mon permis. D' apres ce que j ai compris je suis membre de droit de l ACCA de ma commune. Qu est ce que cela m apporte?



2) Si je prends mon permis départemental cela veut dire que je peux chasser sur tout le département ? Sans aucune autre restriction ?



3) Idem pour le permis national. Si j ai envi d' aller chasser un week end dans une autre région de chez moi et que j ai le permis national j en ai le droit? Je n ai pas besoin d' avoir un droit de chasse ou un truc de ce style ?



J avoue que je suis un peu perdu... Merci de m éclairer !!



Cordialement

Publié : 11 avr. 2013 15:40
par dylan55
Ba avec ton permis de chasse tu peut chasser partout si tu a ta validation et que tu a une part de chasse la ou tu chasse ça dépend de ton ACCA ou chasse privé avec le permis départemental tu a le droit de chasse dans tout le département et dans les communes coller au département après si tu te fait inviter dans les chasses tu n'a pas besoin d'une part et pour le permis national il te faut une part de chasse ou une invitation ou un voyage de chasse organiser

Publié : 11 avr. 2013 15:55
par lemon
@cyrilt07 wrote:



J avoue que je suis un peu perdu... Merci de m éclairer !!



Cordialement



Bonjour,



:D Oui, un peu beaucoup même.



Les mêmes questions a ton examen et que tu réponds comme cela... c'est ... Monsieur, révisé encore 1 an, et l'on ce revoie l'année prochaine.



Rassure toi, il y'a tout de même une bonne tentative d'approche dans tes demandes / réponses.



je pense qu'un jeune permis va répondre précisément a tes demandes :wink:



Sinon, je le ferais.

Publié : 11 avr. 2013 15:57
par lemon
Salut





Désolé dylan55, nous avons postés en même temps :wink:

Publié : 11 avr. 2013 15:58
par Alexis43
Tu as ouvert deux post....

Je t'ai répondu dans l'autre...

@cyrilt07 wrote:Bonjour a tous

Je vais m inscrire au permis de chasse et j ai une question :



1) Admettons que je réussisse mon permis. D' après ce que j ai compris je suis membre de droit de l ACCA de ma commune. Qu est ce que cela m apporte?



Déjà, ton permis, si tu bosses un minimum, tu vas le réussir.

Alors, si tu es domicilié dans la commune, et si la société de chasse en question est bien une ACCA, cela te donne le droit d'en être membre, moyennant finances, et donc de chasser sur le territoire géré par cette ACCA.

Non seulement de chasser, bien sur, mais de participer en tant que membre à la vie de l'ACCA, soit participer aux réunions, à l'assemblé générale, aux assemblées extraordinaires, d'y voter, de te présenter au bureau, etc etc.



2) Si je prends mon permis départemental cela veut dire que je peux chasser sur tout le département ? Sans aucune autre restriction ?



Oui, à condition toutefois d'obtenir le droit de chasse de celui qui le détient, et dans le strict respect de la loi bien sur!

Cela passe par, à nouveau, prise de la carte auprès d'une ACCA, d'une société de chasse relevant d'un autre régime tel que chasse privée par exemple.

En résumé, pour chasser, il faut être titulaire du permis et avoir le droit de chasse sur un territoire donné.

Ce droit de chasse peut, par exemple, résulter du fait que tu es propriétaire d'un terrain d'un seul tenant d'une surface égale ou supètieure au mini imposé dans le cadre de la loi Verdeille, soit 20 Ha pour le 07 (sauf erreur ou changement).

Un propriétaire dans ce cas peut trés bien te laisser chasser sur ses terres à titre gracieux! :roll: :roll:

Note que le départemental te donne le droit de chasser dans les communes limitrophes à ton département, toujours avec la carte d'une ACCA ou autre, bien sur.

Il existe aussi des cartes à la journée, ou autres.





3) Idem pour le permis national. Si j ai envi d' aller chasser un week end dans une autre région de chez moi et que j ai le permis national j en ai le droit? Je n ai pas besoin d' avoir un droit de chasse ou un truc de ce style ?



Idem que pour la question 2



J avoue que je suis un peu perdu... Merci de m éclairer !!



Cordialement

Publié : 11 avr. 2013 16:24
par dylan55
Ce n'est pas grave lemon je lui est répondu je pense que c'est juste ce que j'ai dit je suis un jeune permis depuis 2 ans

Publié : 11 avr. 2013 19:09
par cyrilt07
bonsoir



merci a tous pour vos reponses précises ... J'y vois un peu plus clair maintenant ...



Donc si j ai bien compris, je peux chasser sans aucune restriction dans le territoire de mon ACCA.



Par contre, si je souhaite chasser ailleurs, je dois avoir un droit de chasse.



Autre question : mon beau frere chasse en camargue. Est ce que je peux aller chasser avec lui avec, bien entendu, le permis national ou est-ce qu'il faut que j'ai un droit de chasse encore ?



merci !!!!!!!!!!!!!!!!

Publié : 11 avr. 2013 19:23
par cyrilt07
re,



je viens de voir sur un autre forum que je n'etais pas obligé de prendre ma carte ACCA sur mon lieu de residence mais sur une autre commune. est-ce exact?

est ce que je peux avoir plusieurs cartes d ACCA differentes ?



merci

Publié : 11 avr. 2013 20:14
par cyrilt07
Bonsoir



merci pour toutes ces informations pepe07 mais en fait je vis dans la meme commune que toi ... Hé oui !!!! D'ailleurs, je t'ai envoyé un mail pour te poser 2 ou 3 petites questions ...



Encore merci, cette fois ci j'ai vraiment tout compris



bonne soirée!!!