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Publié : 01 mai 2014 18:34
par steph87
bonjour a tous!!!
bon voila, apres une petite recherche, je n arrive pas a trouver ce que je cherche
:
un livre permettant de se familiariser avec les différents textes de lois regissant les acca!
j entends par la, les textes généraux, je ne parle pas du reglement de mon acca!!!
si quelqu un a un ouvrage a me conseiller ou un lien a me fournir, je suis prenneur!!!
merci d avance!!!
bonne soirée
Publié : 01 mai 2014 19:01
par steph87
salut io!!!!
merci ca va pas mal!!! toi aussi? 8)
ce baikal a t il tenu ses promesses???
merci de tes reponses.... en fait je cherhe a savoir s il existe un texte que je pourrai considerer comme la base d u reglement d une acca...
je ne suis pas tres clair:
par exemple:
combien de procuration par membre pour un vote? ....
qui peut etre membre du bureau?
quelle superficie de terrain necessaire pour etre considéré comme proprietaire?
etc.....
les textes de base, qui peuvent sans doute etre modifié par le regelement interieur, mais qui constituent le socle quoi
! mais je ne suis pas sur que ca existe.....
cdlt
Publié : 01 mai 2014 19:42
par steph87
merci!!! on s approche déjà pas mal de ce que j imaginais!!!
cdlt
Publié : 01 mai 2014 20:32
par steph87
ok, merci , je vais voir avec ma féfé!!!
sinon, je veux bien que tu me dises quels résultats tu as obtenus avec le baikal!!!
aplus
steph
Publié : 01 mai 2014 20:43
par steph87
ca doit etre sympa aussi!!!!!!!
Publié : 02 mai 2014 07:41
par Alexis43
Salut,
La lecture des codes est intéressante car c'est la seule source fiable et bien sur, on se doit de le faire au moins une fois.
Cela dit, la fédé de la Savoie a édité un petit opuscule intéressant et moins rébarbatif que les textes législatifs, à lire ici:
http://www.chasseursdesavoie.com/Infoli ... deille.pdf
8)
Publié : 02 mai 2014 17:04
par Fred07
L’Office national de la chasse et de la faune sauvage vient de publier une brochure à jour de la réglementation concernant les ACCA - Associations communales de chasse agréées.
http://www.oncfs.gouv.fr/Espace-Presse- ... bsp-ar1599
Publié : 02 mai 2014 18:44
par Alexis43
Salut,
Ah oui aussi, excellente source l'ONCFS.
Je consulte souvent leur site et les rubriques des spécialistes!
En plus, vous pouvez leur faire un mail, j'ai toujours eu une réponse.
Merci et chapeau à eux!
Publié : 02 mai 2014 19:14
par steph87
merci beaucoup a vous!!!
j ai la reponse a la majorité de mes questions!!!
a tres bientôt
stephane
Publié : 03 mai 2014 14:29
par Fred07
@Alexis43 wrote:Salut,
Ah oui aussi, excellente source l'ONCFS.
Je consulte souvent leur site et les rubriques des spécialistes!
En plus, vous pouvez leur faire un mail, j'ai toujours eu une réponse.
Merci et chapeau à eux!MERCI
