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Publié : 28 juin 2014 22:01
par Kevin16
Nous possédons 290 hectares nous avons eu en 2013/2014 un plan de chasse de 7 chevreuils et 4 sangliers. Nous avons signer une convention avec les 3 société qui nous touche stipulant une autorisation de passage des chiens!!! (Signature à la FDC) suite a beaucoup d'abus nous avons décider de ne pas renouveler l'accord. Mais surprise notre plan de chasse sanglier nous a été refuser sans motif!!!!
Que faire dans se cas ?
Quels recoure avons nous?
Merci de vos réponse
Publié : 30 juin 2014 08:02
par Alain Aubert
Tu peux faire un recours auprès du Préfet, mais attention le délais pour un recours amiable est assez court.
Après il faut passer par la voie judiciaire.
Publié : 30 juin 2014 10:42
par sim09
Ton plan de chasse est refusé ou tu es sur "liste d'attente" ( problème avec une parcelle déclarée par 2 demandeurs différents par exemple) ?
Si ton plan de chasse est bloqué, il y a de fortes chances que le leur le soit aussi, alors laisse trainer jusqu'au mois d'octobre, ca va bien les emmerder
![Mad :x](https://forum.chassepassion.net/images/smilies/icon_mad.gif)
Publié : 30 juin 2014 11:09
par Alexis43
Salut,
Le sanglier n'est pas classé nuisible en Charente?
On nage en plein délire!
D'un coté, compte tenu des dégâts occasionnés, le sanglier est nuisible, de l'autre, on continue à faire des plans de chasses!
Non mais allo quoi!
Et ça arrange qui les plans de chasse pour le sanglier?
Publié : 30 juin 2014 12:34
par Alain Aubert
Bien vu Alexis
C'est d'autant plus drôle qu'il existe une zone blanche ou il ne "devrait" même pas y avoir un sanglier. J'espère que notre ami n'est pas en plus, dans cette zone.
Ceci dit, le plan de chasse permet, je pense, simplement et uniquement de prendre à coup sûr et par avance le pognon.
Publié : 30 juin 2014 14:01
par Kevin16
@Alain Aubert wrote:Bien vu Alexis
C'est d'autant plus drôle qu'il existe une zone blanche ou il ne "devrait" même pas y avoir un sanglier. J'espère que notre ami n'est pas en plus, dans cette zone.
Ceci dit, le plan de chasse permet, je pense, simplement et uniquement de prendre à coup sûr et par avance le pognon.
Bonjour je croit que tu a mit dans le mille
Nous somme en zone verte (zone à dégâts)
J'ai fait un courier a la DDT stipulant que si nous avons des dégât sur nos parcelles et celles de nos voisins agriculteurs et viticulteurs ne seront en aucun cas tenu pour responsable du fait du refus de notre plans de chasse (avec AR et copie a la FDC)
Publié : 30 juin 2014 15:47
par Alain Aubert
@Kevin16 wrote:@Alain Aubert wrote:Bien vu Alexis
C'est d'autant plus drôle qu'il existe une zone blanche ou il ne "devrait" même pas y avoir un sanglier. J'espère que notre ami n'est pas en plus, dans cette zone.
Ceci dit, le plan de chasse permet, je pense, simplement et uniquement de prendre à coup sûr et par avance le pognon.
Bonjour je croit que tu a mit dans le mille
Nous somme en zone verte (zone à dégâts)
J'ai fait un courier a la DDT stipulant que si nous avons des dégât sur nos parcelles et celles de nos voisins agriculteurs et viticulteurs ne seront en aucun cas tenu pour responsable du fait du refus de notre plans de chasse (avec AR et copie a la FDC)
L'an passé tu avais 4 sangliers au plan de chasse.
C'était compatible avec les animaux que tu voyais , c'était beaucoup plus, beaucoup moins ...
Pour info, c'est combien, le coût d'un bracelet ?
Publié : 30 juin 2014 16:27
par Kevin16
4 sanglier c peut pour le nombre d'animaux présent mais peut importe du moment que nous avons un plan de chasse!!!!
1 bracelet sanglier avec le contrat de service de la FDC = 39 euros
Publié : 30 juin 2014 18:05
par Alain Aubert
@Kevin16 wrote:4 sanglier c peut pour le nombre d'animaux présent mais peut importe du moment que nous avons un plan de chasse!!!!
1 bracelet sanglier avec le contrat de service de la FDC = 39 euros
Ma question visait la compatibilité de l'attribution, avec la population.
Par exemple j'ai des copains lorrains qui ont un plan de chasse sans commune mesure avec ce qu'ils peuvent tuer. Il s'agit donc d'une taxation "déguisée".
Publié : 01 juil. 2014 18:30
par Kevin16
J'ai eu du nouveau
Mon plan de chasse a été valider par la préfecture (DDT) et mes 4 bracelets sont chez le déléguer du secteur qui refuse de me les donner car la FDC lui a dit de ne pas délivrer les bracelets si nous signons pas ce fameux accord !!!!!!!!!!!!!
Est-ce légal ?
Que doige faire ? Si quelqu'un a des conseil je suis preneur