Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

bonsoir j’aurai voulut des avis mais aussi des conseilles dans l'acca pres de chez moi le président ne fais plus d'AG depuis deux ou trois ans donc on est au courant de rien au niveau finance mais l'acca refuse aussi de donné une invitation mais les membres du bureaux refusent touts cartes étranges

Que ferai la fédération si elle est au courrant?





merci

c est illégal comme l'a déjà dit oléron, je serai toi j appellerai la fédé 73. C'est quel coin?

Bonjour

Toutes les chasses communales ne sont pas des ACCA, j'en connais au moins deux en Gironde qui sont pour l'une une société de chasse et pour l'autre une association de chasse subventionnée par la commune, une ACCA qui est un système collectiviste de mise à disposition forcée des terres chassables est loin de faire l'unanimité !

Il faudrait vous renseigner précisément du statut de cette structure de chasse dont vous parlez, s'il s'agit d'une société de chasse avec un statut particulier, elle est peut être dans son droit.

Je précise qu'une société de chasse (pas une ACCA) ou une association de chasse dépendent elles aussi de la Fédération départementale.







http://www.lafranceagricole.fr/archive/ ... 29486.html

Ce président n'est pas dans la légalité, pas d'AG ?

renseigne toi du statut au près de la préfecture , de la fdc

de toute façon c'est illégale puisqu'une asso doit avoir un comité directeur qui rend compte au moins 1 fois par an de son bilan tant financier que de toutes activitées,depenses achat ,législation ,etc aux membres lors de l'AG

Bonjour à tous



Je suis bien sur que cette une ACCA mais l’année dernière il y a eut une assemblé général "extraordinaire" le jour de de la distribution des carte.



Cette année je vais voir se qui se passe car les autres chasseurs de la commune qui ne chasse pas avec le présidents commence à dire que se n'ai pas normal mais personne fait quelque chose car ils savent que personne veut reprendre la place du président.



Mais je pense qu la fédération risque de recevoir un courriel bientôt.

bonsoir

je suis président d'acca et nous devons selon les statuts faire une AG tous les ans avec présentation des comptes,renouvellement d'un tiers des membres tous les 2 ans de plus dans les statuts d'acca il doit avoir au moins 3 réunion du conseil d'administration par an

le modèle de statut est disponible sur internet

fr;iend

@CHASSEURSAVOIE wrote:Bonjour à tous



Je suis bien sur que cette une ACCA mais l’année dernière il y a eut une assemblé général "extraordinaire" le jour de de la distribution des carte.



Cette année je vais voir se qui se passe car les autres chasseurs de la commune qui ne chasse pas avec le présidents commence à dire que se n'ai pas normal mais personne fait quelque chose car ils savent que personne veut reprendre la place du président.



Mais je pense qu la fédération risque de recevoir un courriel bientôt.



Il y a des AG ou pas ? Dans ton premier message du dis que ça fait 2/3 ans qu'il n'y en pas et là, il y en a a eu une il y a moins d' an ?

pour les cartes "d'étranger" selon les statuts nous sommes tenu de donner 10 pour cent au minimum du nombre de sociétaires

donc à voir avec la fédé pour règler ces problèmes

Surement pas voir ou contacter vote fédé qui est peut-être cul et chemise avec votre ACCA (bicause les timbres vote )

1,allez en préfecture chercher les statuts de votre ACCA ,

2, Lettre recommandée au préfet

3, plainte auprès du procureur de la république ,ne pas oubliez que sous certaines conditions ,l'aide juridictionnelle vous sera accordée ...!!!

Haaa j'oubliai ,parfois une petite lettre recommandé au maire sur les faits calme les esprits ...!!!