Publié : 25 sept. 2016 07:25
bonjour
Je ne connais pas la législation sur les palombières alors tout simplement je me dirige sur ce site pour avoir vos avis:
LE propriétaire d' un bois l'a plus au moins entouré de panneau:TERRAIN PRIVE et installé une palombière dessus.
Il est biensur chasseur et possede la carte de l'ACCA locale puisqu'il est membre de droit en tant que proprietaire terrien
-1- a t il le droit de monter une palombière?
merci de vos avis
Je ne connais pas la législation sur les palombières alors tout simplement je me dirige sur ce site pour avoir vos avis:
LE propriétaire d' un bois l'a plus au moins entouré de panneau:TERRAIN PRIVE et installé une palombière dessus.
Il est biensur chasseur et possede la carte de l'ACCA locale puisqu'il est membre de droit en tant que proprietaire terrien
-1- a t il le droit de monter une palombière?
merci de vos avis