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Bonjour,
Je me trouve dans une situation un peu particulière . Lors d'une battue , j'ai eu une altercation avec un autre chasseur. Le ton étant monté, la battue s'est soudainement arrêtée .
Le week end d'après , j'ai reçu le message d'invitation pour venir chasser à la battue , une fois arrivé sur place apres présentation du carré , le président m'a demander de rentrer chez moi , devant tout le monde , car il ne souhaité pas que je chasse , au vue de l'incident du week end passé. J'ai exécuté ce qu'il m'était demandé.
Je précise que je suis membre du bureau de l'acca aussi.
Je souhaiterai savoir qu'en est il vraiment? Avait il le droit , seul , de m'interdire de chasser et de me renvoyer chez moi ? Il ne m'a présenté aucun document , ni justificatif.
Je souhaiterai lui écrire une lettre sur la façon dont il a procédé , que je trouve incorrecte. Sur quel texte puis-je m'appuyer?
Je vous remerci de m'avoir lu.
Cordialement
Lucien.

Bonjour, je ne connais pas tout des ACCA, mais si tu es membre du bureau, tu connais les statuts, le règlement intérieur et le règlement chasse. Ce qui n'est pas dans l'un de ces registres, doit être débattu me semble t-il par le bureau ou en AG. Il serait intéressant de savoir si l'autre antagoniste a lui aussi été viré, sinon pourquoi?

Le président de l'ACCA et surtout le chef de battue ont beaucoup de droits, à plus forte raison si la même personne a la double casquette.. Ils sont là pour organiser la chasse dans la sécurité et la sérénité, ils ont le droit d’expulser toute personne qui ne respecte pas les règles.

Il y a par ici un chef de battue qui risque des sanctions pour ne pas avoir éjecter avant une personne connue dangereuse qui a fait une grosse connerie. C'est actuellement en justice, mais si le chef de battue est sanctionné, crois moi que le ménage parmi les chasseurs non respectueux vas être fais.

Bonjour ,
Merci pour votre réponse. En fait, l'altercation en question n'a rien à voir avec une faute de sécurité ... c'est en fait simplement une altercation entre deux personnes qui ne s'apprécient pas, et une parole déplacé sur un moment d'ennervement...
Je fait du coup beaucoup de recherches sur les articles et différents statuts et me rend compte que le président de l'ACCA , n'a en fait à lui SEUL aucun pouvoir décisionnaire .... il doit soumettre sa proposition de sanction au sein du conseil d'administration , sa proposition doit ensuite être voté puis proposé au préfet . Effectivement il peut stopper net une battue si une faute grave de sécurité viens d'être commise mais sinon , il n'en en fait aucuns pouvoir....

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Effectivement je fait quelques recherche et me rend compte que cette décision aurait dû être prise par le CA avant de me l'être infligé .... surtout que cette altercation n'a rien à voir avec une faute de sécurité auquel cas j'aurais pu le comprendre ....
L'autre personne n'était pas présente à la battue ou je n'ai pas pu participer mais il n'est en fait pas venu, donc n'est pas rentré chez lui comme Moi. Lui avait on demandé avant de ne pas venir? N'avait il pas reçu le SMS de battue ? Ou ne pouvait il tout simplement pas venir? Je ne sais. En tout cas , j'aurais préféré être prévenu avant c'est sur......

D'accord, on comprends mieux. Disons que la logique dans un tel cas serait déjà, dans un souci d'équité, de donner la même sanction aux deux protagonistes.