Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Bonjour,



J'aimerais bien savoir quel sont les démarches a suivre pour vendre un fusil a un particulier ?? (papier,.....)



PS: apart de touvé un client!!!!



Merci bien

a+

Séb

ça dépend si c'est un automatique ou un superpose ou juxtaposé car c'est pas la meme reglementation a+

ces un superposé !!! cal 12 / 76



merci

a+

Alors la vente est libre.

Va voir sur le forum dans la rubrique "Equipement du chasseur". Popey y a mis un post-it fort utile intitulé "Formulaires". Tu y trouveras les formulaires nécessaires.

quote="SEB60"]ces un superposé !!! cal 12 / 76



merci

a+[/quote]@candide wrote:Alors la vente est libre.



rien a rajouter CANDIDE a raison a+

Si la vente, et donc l'achat d'occasion d'un fusil non soumis à déclaration est libre, pourquoi n'est-il pas possible de l'acheter sans produire un permis de chasser ? Le vendeur d'un fusil d'occasion n'est-il pas tenu de s'assurer lui aussi que la personne à qui il vend l'arme est bien en possession d'un permis de chasser ?

Pas même un armurier.



Quand on est majeur on peut acheter je crois un fusil de chasse en 5 ème vente libre, juste une pièce d'identité pour le registre.



Pour les munitions , il faut produire un permis mais pas pour l'achat de l'arme ( si je ne m'abuse comme dirait le docteur!!)

@candide wrote:Pas même un armurier.



Quand on est majeur on peut acheter je crois un fusil de chasse en 5 ème vente libre, juste une pièce d'identité pour le registre.



Pour les munitions , il faut produire un permis mais pas pour l'achat de l'arme ( si je ne m'abuse comme dirait le docteur!!)



Il me semble que pour acheter un fusil de 5e catégorie il faut justifier d'un permis de chasse ou une licence de tir... A vérifier...



@+

pour un achat en 5 categorie il faut une licence de tir ou un permis de chasser ,la seule difference c'est avec un automatique que tu dois declarer a la prefecture a+