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Bonjour.

Je vous expose mon probleme.

On a récupéré une arme chez mon grand pere quand il est mort, n'ayant pas de permis de chasse dans la famille on l'a gardé illégalement

Maintenant on aimerait la déclarer.

c'est un fusil M80 de manufacture imperiale de la période 1866/1874 remit en fusil chasse, je sais juste que c'est par culasse et que on a des cartouches de calibre 24 avec.

Mais comment faire si l'arme n'a jamais été déclaré?

Mon père qui as des fusil moderne les as déclarée 10 ans après l'achat sans problème auprès de son armurerié. Demande auprès de ton commissariat ou de ton armurerie la plus proche un formulaire de déclaration d'arme. Je pense pas qu'il y ai de problème.

Le truc que j'aimerais savoir avant tout c'est s'il est déclarable.

Il faut quoi pour qu'il soit accepté? car on a pas beaucoup d'infos dessus.

C'est un petit calibre en mono coup, en plus la crosse est hyper petite donc il sert pas a grand chose mais bon c'est histoire d'être en regle.

Le problème c'est que les armes fabriquer après 1871 sont considéré comme armes moderne donc classé en 5éme catégorie(obligation de déclarer et de posséder un permis de chasser ou une licences de tir). Vu que ton arme a été fabriquer dans les année 1870 tu est limite renseigne toi sa ne coute rien, peut etre qu'elle est classé en 8éme qui sait (pas de déclaration pour cette catégorie). Je n'ai jamais vu de formulaire de déclaration mais tu doit bien avoir une case héritages, après tu as juste à décrire ton armes selon les choix proposer.

:welc:om de toute façon un vieux fusils qui a 150ans je pense que tu va pas aller a la chasse avec Donc le mieux c'est que tu le garde chez toi sans le déclarer en collection. Sa aurait été un arme rayé oui mais la...

A Bientot.

Met nous quelques photos de ta pétoire, et après on avisera.



Si, comme je le pense, c'est une arme sur base de fusil Gras, un coup, il n'y a pas lieu de le déclarer (5ème catégorie §1).



Attendons les photos.



Amicalement, sainthub.

@sainthub wrote:Met nous quelques photos de ta pétoire, et après on avisera.



Si, comme je le pense, c'est une arme sur base de fusil Gras, un coup, il n'y a pas lieu de le déclarer (5ème catégorie §1).



Attendons les photos.



Amicalement, sainthub.



Oui c'est un, un coup, basé sur le fusil gras de l'armurerie de St Etienne

Salut

Je vois pas pourquoi tu te casse la tête a déclarer cet arme et de cette époque, autrement tu peut télécharger sur internet un formulaire et l'envoyer a la préfecture, mais bon .....

André

C'est pas moi qui veut le déclarer mais mon pere, pour etre dans la légalité il n'y connait rien et moi de meme dans le fait de savoir si cette arme doit etre déclaré ou non.

Parce qu'elle a été transformé et que je "peux" chasser avec, mais en mono coup en calibre 24 a part tirer les moineaux

Pas besoin de déclarer se type de fusil Pour la grive au poste, ca le fait le calibre 24.