Page 1 sur 1
Publié : 05 déc. 2011 19:13
par jean-marc40
Nouveau chasseur depuis mardi, excusez mon ignorance.
Déjà est-il possible de chasser prêt de chez soi sans être affilié à l'acca du coin ?
Est-il possible et si oui (bienvu) de faire partit de plusieurs acca ?
Merci de vos réponses.
yah:ou
Publié : 05 déc. 2011 19:18
par creusoi
je pense pas que tu puisse éviter d'être dans l'ACCA du coin (a moins de ne pas chasser sur le coin en question) ; et oui il est possible de faire partie de plusieurs ACCA tant que tes demandes reçoivent une réponse positive et que tu paye tes cartes dans chaque ACCA
Publié : 05 déc. 2011 19:20
par creusoi
petites précision : je ne sais pas si c'est pareil partout mais chez moi les demandes pour intégrer des ACCA en tant qu'étranger doivent être faite par lettre et ce avant le mois d'avril .
Publié : 05 déc. 2011 19:30
par jean-marc40
une autre question : est-il interdit de chasser sans être affilié à une acca ? (malgrés permis de chasse validé)
Publié : 05 déc. 2011 20:40
par johnphil81
pour pouvoir chasser il faut 2 condition:
1) avoir son permis validé
2) avoir l'autorisation du proprietaire
dans le cas d'une ACCA, l'ACCA possede le droit de chasse sur toute la commune, sauf sur les terrains d'une superficie superieure a 20 ou 40 hectare d'un seul tenant (cela depend des dépt.) que les proprietaires n'on pas voulu integrer a l'ACCA.
tu doit donc adherer a l'ACCA sauf a etre dans le cas sité si dessus.