Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Lut,



J'ai un soucis que j'aimerais vous soumettre à réflexion et réponse si possible; ce n'est pas directement lié à la chasse mais celà peut me géner.



Je possède dans mon terrain deux enclos: 1 pour des canards d'appel (5) et un pour des oies (2) situés à environ 50 mètres des habitations. Voilà un mois, mon voisin est venu se plaindre que la nuit il ne pouvais plus dormir car mes "bestioles faisaient un vacarne du diable". En bon voisinage (même si je sais qu'il est contre la chasse), je lui est dit que je les rentrerais le soir.

A 3 reprises (à cause de mon activité professionnelle), je ne les ai pas rentré et dès le lendemain matin il est venu gueuler auprès de ma femme que ce n'était pas normal. Suite à ça, je me suis pris la tête avec lui et je me demande ce qu'il prépare.

Une personne m'a dit que le droit de posséder ce genre d'enclos doit se faire en accord avec le voisinage et que si ce n'était pas le cas, mon voisin pouvait par l'intermédiaire d'un dépot de plainte me faire tout supprimer.



Dans le coin où j'habite, les enclos comme le mien existe depuis des générations et c'est une pratique courante d'élever ces propres oies et canards.



Est-ce quelqu'un a une solution à mon problème et les risques que j'encourre ??



Par avance merci pour vos réponses.



@+

Adishatz à tots



Il faudrai que tu te réferes au code rural, car entre ce qui s'est toujours fait et le droit, il y a une grosse différence.



De plus, un enclos à des normes DSV*, je pense que 50m entre l'enclos et l'habitation cela fait juste ( eau souillé, odeur.......)



LOLO



DSV: direction des services vétérinaires

@albatros wrote:dormir car mes "bestioles faisaient un vacarne du diable". En bon voisinage (même si je sais qu'il est contre la chasse), je lui est dit que je les rentrerais le soir.





Bnj,



Je ne connais pas ton voisin, mais il n'est pas nécessaire d'être anti-chasse pour mal supporter les nuisances sonores.



Sportivement

Lut,



Je ne connais pas ton voisin, mais il n'est pas nécessaire d'être anti-chasse pour mal supporter les nuisances sonores.



Je suis d'accord avec toi. La chose que je voudrais savoir c'est jusqu'où il peut aller. Si je recule mes enclos et que je les mets aux normes DSV et qu'il a décidé de me les faire supprimer, le peut-il ?



@+

Vas à la mairie, pour te renseigner, car les poulailler ne sont admis dans certaines zones (résidences, villes........).



Le probleme est que les gens voyent en la campagne le calme.........J'ai des brebis avec des cloches, les voisins ne se sont jamais plaint.



A toi de faire en sorte que la nuisance diminue..............Si vraiment tu es aux normes, je ne vois pas ou il peut y avoir probleme.





LOLO

Lut LOLO,



Dans la loi Bruit, j'ai vu qu'il existe des arrêtés municipaux. Je vais me renseigné et voir les spécificités.



@+

Salut,



Albatros, ton voisin est un emmerdeur comme il est courant de rencontrer de nos jours...



Concernant les normes sanitaires, il faut savoir que pour la volaille et de 1 à 49 animaux, seul l'article 26 du règlement sanitaire départemental est applicable. Il n'st pas considéré comme un élevage, donc pas de distance mini.



Par contre il faut savoir qu'un canard compte pour 2 equivalent animaux donc Art. 26 applicable jusqu'au 25 ème canard. Une oie compte pour 3 equivalent animaux donc Art. 26 applicable jusqu'à la 17 ème oie.





Article 26 du Règlement Sanitaire Départemental

Présence d'animaux dans les habitations, toutes dépendances, leurs abords et les locaux communs



Sans préjudice de l'application de la réglementation en vigueur, il est interdit d'élever et d'entretenir dans l'intérieur des habitations, leurs dépendances et leurs abords, et de laisser stationner dans les locaux communs des animaux de toutes espèces dont le nombre ou le comportement ou l'état de santé pourraient porter atteinte à la sécurité ou à la salubrité des habitations ou de leur voisinage.



Il est de même interdit d'attirer systématiquement ou de façon habituelle des animaux, notamment les pigeons et les chats, quand cette pratique est une cause d'insalubrité ou de gêne pour le voisinage.



Sans préjudice des dispositions réglementaires les concernant, les installations renfermant des animaux vivants, notamment les clapiers, poulaillers et pigeonniers, doivent être maintenus constamment en bon état de propreté et d'entretien. Ils sont désinfectés et désinsectisés aussi souvent qu'il est nécessaire ; Les fumiers doivent être évacués en tant que de besoin pour ne pas incommoder le voisinage.



Pour le bruit, c'est l'appication du code rural... Et comme ambiguïté, on nepeut faire mieux... Il faut prouver que tout a été fait pour minimiser la pollution sonore du voisinage (mur anti-bruit par exemple...).



Ou essaie les colliers anti-aboiement



Eh oui, c'est comme ça la nouvelle ruralité !!!! Mais finalement : qui pollue qui



Bon courage ....



A+

Lut Alain,



L'affaire est résolu: mon voisin ne peut rien contre mes oies et canards.

Il s'était plaint à la mairie qui la renvoyé dans ses 22. Apparemment, (il me reste à contrôler les écrits municipaux) dans la région ou j'habite, c'est le parc régional de la Brière, les oies et canards feraient partie du patrimoine local.

Mais je vais quand même les déplacer un peu plus loin dans mon terrain pour leurs faire un beau parc.



Merci pour les infos.



@+

Lu;

C’est un problème de plus en plus courrant!

Les petit citadins, qui décident de déménager à la campagne, et qui au premier matin se tabasse avec le voisin parce que son coq chante depuis 6 heure ce matin lol



Je ne sais pas où ont va, mais ça deviens l'intolérance total!



Je vous raconte pas les nuits de mes voisin lorsque qu'on sépare les veau de leur mère.

Adishatz





La campagne c'est:



le tracteur au levé du jour;

l'odeur de l'ensilage;

du fumier (et quoi que il y a des lois dessus);

le coq du chante;

les brebis qui bellent,

les vaches qui meuglent..........



Ce n'est pas le petit week end paisible que passe les citadins dans des gites ou chambres d'hotes.........La campagne a ses bruits et ses odeurs!!!!!!!!



LOLO