Forum Chasse Passion, 1er forum de chasse en France

Bonsoir, je vous envoye cet e-mail,car j'ai fait ma formation de piégeur agréer avec un copain au mois de juin 2010,nous avons commencé à piéger juillet 2010,nous avons les papiers signé par les propriétaires des terrains et affiché en mairie,et nous avons attrappé à ce jour 61 renards,et je voudrai savoir si la société de chasse peut nous interdire de piéger pendant la saison de chasse 2011-2012?Dans l'attente de votre réponse,cordialement.

Salut a toi =)

je ne sais pas si ta fédé peut te l'interdire !

mais c'est pas mal quand meme 61 renards ! a ma fédé tu as 5€ par queue de renard !

5X61=305€ tout de meme !

a+

@ludo50 wrote: je voudrai savoir si la société de chasse peut nous interdire de piéger pendant la saison de chasse 2011-2012?



@bowhunter41 wrote:Salut a toi =)

je ne sais pas si ta fédé peut te l'interdire !

@falcor31 wrote:@ludo50 wrote: je voudrai savoir si la société de chasse peut nous interdire de piéger pendant la saison de chasse 2011-2012?



@bowhunter41 wrote:Salut a toi =)

je ne sais pas si ta fédé peut te l'interdire !



oupssssssssssss désolé j'ai lu trop vite !!!

moi dans ma SOCIÉTÉ DE CHASSE il te passe 5 boites de cartouches pour un renard ! ^^

Le droit de chasse appartient au propriétaire, qui peut le céder à une société de chasse. Si c'est le cas, le droit de destruction des nuisibles appartient à la société et donc peut interdire le piégeage. Si le propriétaire autorise simplement la chasse, il peut conserver ses droit et autoriser le piégeage.

Il faut voir ce qui a été convenu.

tu les prend a quoi tes renards?? pasque moi j'ai du mal a en prendre!

je ne suis pas de l'avis de SCHNUTZ



il y a autant de droits de destructions qu'il y a d'acteurs sur une parcelle de terrain.

la propriétaire a un droit de destruction,

le locataire agricole a un droit de destruction,

le locataire de la chasse a un droit de destruction,

...

le détenteur d'un droit de destruction ne peut empêcher les autre d'utiliser le leur.



jamais vu une société de chasse vouloir empêcher que l'on régule les renards,

plutôt les membres qui sont agriculteurs.

@pierro wrote:tu les prend a quoi tes renards?? pasque moi j'ai du mal a en prendre!

je les prend tous au beslile,et toi à quoi tu les prends?

Chasse, chasseurs et territoires

· Qu'est-ce que le droit de chasse ? Le droit de chasse est un des

droits d'usage liés au droit de propriété. Il ne peut être vendu séparément

de la propriété qui en est le support. Le propriétaire peut en jouir

directement. Le droit peut être loué ou apporté à une association à titre

gratuit ou onéreux : il y a alors cession du droit de chasse. Le propriétaire

peut également accorder l'autorisation de chasser sur ses terrains, sans

céder son droit de chasse, au chasseur de son choix. Dans ce cas ce droit

de chasser sera réservé au seul chasseur autorisé.

BAIL DE CHASSE

· Qu'est ce qu'un bail de chasse ? C'est un contrat passé entre un

propriétaire de terrains et une personne physique ou morale, dont l'objet

est la location, pour une période donnée, du droit de chasse sur la

propriété désignée par le contrat. Ce droit peut concerner tous les modes

de chasse ou être limité à l'un d'entre eux, la vénerie par exemple. Il est

utile de faire enregistrer le contrat ce qui le rend opposable aux tiers, en

particulier à l'administration dans le cadre des demandes de plan de

chasse.



Dans le cas de cession de droit de chasse, seul le locataire à ce droit.

Si, et seulement si le locataire est défaillant, la destruction peut être demandée par le propriétaire. Le locataire agricole ou fermier peut détenir, ou pas, le droit de chasse.

sauf que tu confonds droit de chasse et droit de destruction.

on peut détruire, pardon, réguler là où la chasse est interdite.

et on peut piéger sans avoir de permis de chasse.



et le fermier ne peut être privé du droit de chasser sur les terres qu'il a en fermage.