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Publié : 01 févr. 2010 15:42
par tritium
Salutations à tous et .. toutes !



Avec mon chien tout neuf , Eliot, EB d'un an et quelques, nous sommes allés chasser la bécasse ...

Nous avons d'abord passé une saison de chasse classique avec fermeture non honorée , cause de neige , le deuxième dimanche de Janvier.

Et depuis cette fermeture, nous partons dans les limites cadastrales du territoire chassable aimablement donné par notre ACCA préferée.

Je me suis doté de l'arrêté ministériel ET du sacro-saint arrêté ministériel donnant les limites juridiques concernant les dates (jusqu'au 20 février) et concernant les limites en terme de prises durant le mois de Février , y compris en fonction de la semaine de prise en Février ...

Dur déjà d'assimiler tout ceci ...

...

Nous partons ce dimanche , beau temps, froid, mais sec, à la recherche de la mordorée, JAMAIS VU jusqu'alors .



JE rajoute que c'est la première année que je m'attèle à cette chasse et je suis un NEWBIE de première !



Bref, on ne voit rien, on se ballade et on décide , enfin, JE décide de rentrer bredouille (c'est pas la première fois ;o) )

Et puis là, je rencontre qqs chasseurs postés (enfin si on veut) pour le passage des grives .

On entame la discussion et "voilatipas" qu'ils m'annoncent que c'est interdit ...

... :shock:

:shock:

:shock:

Je leur explique que j'ai bien mon carnet de prélevement à jour , avec mon nom, que j'ai l'arrêté préfectoral , mais ils m'expliquent que l'ACCA à lacher du lapin de repeuplement et que les sociétés le faisant n'autorisent pas la chasse à la bécasse .

De plus ils m'annoncent que la société n'a pas suffisamment de territoire pour l'autoriser .



Alors, voilà, je ne sais plus quoi penser, je connais l'adage "nul n'est sensé ignorer la loi" , mais encore faut-il qu'elle soit lisible et compréhensible ...



Alors est-ce que ça vous parle ce rapport qu'il y aurait entre repeuplement et bécasse ?



Je suis vert (enfin rouge :evil: ), parce que sur l'extrait de règlement apposé à la carte de l'ACCA , il n'en est pas fait mention (bon il est vrai qu'on peut pas tout mettre ...)

Je me demande si maintenant il ne faut pas avant de prendre sa carte , demander le reglement complet de l'ACCA ...



Chasser la bécasse , ...PAS SI SIMPLE !



Tritium désabusé ...

Publié : 01 févr. 2010 16:57
par Chiperlou
Bonjour.

Ne te le demandes plus !!! Il faut effectivement connaitre le règlement intérieur de ton ACCA avant de partir chasser, c'est "la loi", c'est surtout le bon sens.

Ainsi, le règlement intérieur de ton ACCA peut très bien restreindre certaines pratiques et certaines dates.

Le mieux est de passer un coup de fil au président et de lui demander sans plus tarder ! mais le fait que tu ne sembles pas connaitre le règlement de ton ACCA est pour le moins curieux; le fait que celà ne te semble pas anormal l'est encore plus.



Par ailleurs, dans beaucoup de département (peut être dans tous mais je n'en suis pas sûr), l'arrêté préfectoral restreint la pratique de la chasse à la bécasse après la fermeture générale, aux bois de plus de 3 ha attenants, avec chien d'arrêt ou springer muni d'une sonnaille. Il faut donc s'assurer qu'un tel territoire existe dans ton ACCA.



Tout celà n'est au bout du compte pas bien compliqué.

Bonne recherche et éventuellement, bonne chasse !



Chiperlou.

Publié : 01 févr. 2010 17:31
par palombeur
contacte les responsables de ton ACCA et demande leur de te fournir le réglement intérieur. Au moins tu seras fixé.

lmes autres chasseurs t'ont peut être raconté des bobars pour que tu ne vienne plus et qu'ils soient plus tranquille

Publié : 01 févr. 2010 20:24
par tritium
Oui, bien sur , c'est ce que je vais faire ... encore faudrait-il le pouvoir ...

Je n'ai pas l'intention de me froisser avec mon ACCA ... sauf à leur demander leur règlement intérieur ... Et vu la difficulté pour obtenir une carte dans ma région, ... faut la jouer "diplomate" .



Oui , en effet , je chasse dans 3 acca , et il est vrai qu'en tant que jeune chasseur amoral et irresponsable , jamais je n'ai lu/obtenu/photocopié leur règlement intérieur ; et le "va voir ailleurs, laisse-les tomber" est plus facile à dire qu'à faire .



En espérant que je sois l'exception qui confirme la règle ...



Tritium désabusé et cynique ...

Publié : 01 févr. 2010 20:37
par sainthub
Ne crois tu pas que tu est en droit de leur demander :



- Les statuts de l'association.

- Le réglement de chasse.

- Le réglement intérieur.

- Un plan sur lequel est délimité l'action de la société ainsi que la position de la réserve.



Pour un "nouveau" chasseur c'est bien la moindre des choses.



Amicalement, sainthub.

Publié : 02 févr. 2010 09:33
par Chiperlou
Salut.

Celà n'a rien de froissant de demander le règlement intérieur et éventuellement les statuts de l'ACCA, c'est même la base, généralement ces documents sont remis (pour le règlement) avec la carte annuelle (je dis bien généralement).

En tous cas, je ne vois rien de froissant à se renseigner sur le règlement; c'est le contraire qui pourrait l'être.

Il ne s'agit en rien de "les laisser tomber et aller voir ailleurs"; j'ai un peu de mal à comprendre ta situation et le contexte. rencontres tu un problème relationnel avec cette ACCA, es tu membre de droit ou étranger, sont-ils obligés de te donner une carte et le font-ils à contre coeur ?



Chiperlou.

Publié : 02 févr. 2010 13:44
par lavocat
Généralement dans toutes ACCA où les choses sont faite sérieusement les divers règlements, statuts et autres sont à disposition des membres, c'est de plus une obligation légale.

Cela permet d'informer les adhérents, (chasseurs ou pas),

Cela permet en outre aux conseils d'administration et de manière générale à toute les associassions à contrer tout contentieux qui pourrai survenir.

Une version papier doit être remise sur simple demande à tout les membres ( les photocopies peuvent être facturées).

Dans les ACCA où je prend ma carte il est demandé à toutes personne désirant adhérer de signer ( préalablement à toute délivrance de cartes) une déclaration comme quoi il a bien eu la possibilité d'accéder à c'est divers documents.

Toutes modifications doit être porté à la connaissance des membres en AG, elle est inscrite sur le compte-rendu envoyé à la DDAF.

Publié : 02 févr. 2010 13:59
par tritium
Bon , même si on s'éloigne du sujet initial qui concernait la sur-législation qui me semblait problématique au non-initié, la situation est simple .

-Sur les 3 ACCA où je suis signataire et membre, la remise de la carte annuelle se fait en contre-partie d'un chèque et d'une "acceptation arbitraire" à titre d'étranger (je n'habite pas , ni ne paye de taxe sur ces 3 communes.).



-Dans le meilleur des cas (1 sur les 3), un extrait du règlement intérieur est photocopié sur le verso de la carte .



-Dans les 3 cas, le carnet de prélèvement et un plan détaillé du domaine chassable accompagne la carte .



Quant au contact du président, une seule de ces 3 ACCA veut bien donner les numéros de téléphone des membres du bureau ... ... ...



Vu le caractère "arbitraire", je puis vous assurer qu'il faut montrer "patte blanche" et se faire discret du style: "on n'aime pas trop les curieux" ...



Voilà les circonstances , circonstances qui se sont répétées 3 fois sur des ACCA ne faisant pas partie du même département et qui de ce fait doivent être les exceptions des ACCA généralement rencontrées .



Ceci dit, je prendrai le risque lors des Assemblées Générales .



Tritium expliquant.

Publié : 02 févr. 2010 19:07
par palombeur
comment dans un pareil cas être au fait du réglement s'il reste top secret aux yeux des sociétaires ???????

Publié : 05 févr. 2010 18:35
par sam10
je connais le meme probleme , je chasse sur une acca où je ne réside pas et il me mette des battons dans les roues constament car je ne suis pas propriétaite terriens .

J'ai un peu l'impression de revenir au tant des rois par fois ... :evil: