Publié : 13 août 2014 19:37
bonsoir auriez vous des informations a propos de la chasse en barque?quel organisme contacter,sur le departement de l'oise,j ai entendu parler de lots!
merci d'avance
merci d'avance
Salut,
Dans l'esprit, les rivières peuvent appartenir à un propriétaire (le fond, pas l'usage de l'eau) ou au domaine public, à l'état donc, qui peut alors louer le droit de chasse en adjudication par lots.
Tiens, par exemple:
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiq ... ial-ar1515
et
http://www.aisne.gouv.fr/content/downlo ... ON_DPF.pdf
et pour l'exemple
http://www.loiret.gouv.fr/Politiques-Pu ... ic-Fluvial
8)
