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Publié : 20 mars 2013 22:22
par zarbob
bonsoir a tous je me pose une question depuis pas mal de temps par rapport a la reproduction des chien alors voila mon problème. j'ai une chienne braque francais type pyrénée (LOF) et je conte la faire reproduire afin de garder un autre chiot je voulais savoir comme je ne suis pas un éleveur professionnel si j'était imposable ? et dois je donner un nom de lignée a ma chiene ou pas enfin comment tout sa ce passe quoi voila merci
Publié : 20 mars 2013 22:59
par Arnauld
Dans la théorie, TOUS les revenus doivent être déclarés
A partir de DEUX portées par an, tu dois cotiser à la MSA (mais il n'est pas dit combien d'années consécutives)
Et à 2 portées/an tu dois être titulaire du certificat de capacité
Publié : 21 mars 2013 08:26
par magyar vizsla
Ta chienne est confirmé? testé pour la dysplasie? elle a quel age? pas besoin d'être un pro pour avoir une portée, tu n'es pas obliger de prendre un affixe non plus. Il faut juste faire une décalartion de saillie, puis de naissance dans les temps, afin que les chiots aient leur certificat de naissance.
Publié : 21 mars 2013 08:47
par Remy3669
Bonjour,
Si ta chienne est LOF et confirmée et que tu trouve un male LOF, tu à juste à faire une déclaration de saillie et une de naissance après, les chiots seront automatiquement inscrit à titre provisoire. Tu à toute les infos sur le site de la SCC, à noter que tout ces documents sont payant.
Tu est censé ne faire qu'une portée par an pour rester amateur et ne pas payer de cotisation ni le déclarer sur les impôts, après sache que la SCC n'a pas de mission de contrôle sur cette règle, si personne ne balance et que l'administration fiscale ne se rend pas compte que tu en fait plus ça passe.
Si tu fait du non LOF, c'est encore plus facile puisque tu n'a rien a faire à la SCC, tu vend tes chiots sur le bon coin et on en parle plus.
Cordialement.
Publié : 21 mars 2013 09:39
par lemon
@magyar vizsla wrote:Ta chienne est confirmé? testé pour la dysplasie? elle a quel age? pas besoin d'être un pro pour avoir une portée, tu n'es pas obliger de prendre un affixe non plus. Il faut juste faire une décalartion de saillie, puis de naissance dans les temps, afin que les chiots aient leur certificat de naissance.
Je confirme, et tu n'es pas obligé de déclarer comme revenu ..... mais attention, je crois qu'a un certain nombre de portée par an, c'est imposable considéré comme une activité.
Adeline dit magyar vizsla dois savoir et nous en dire plus a ce sujet.
Publié : 21 mars 2013 09:43
par lemon
@Remy3669 wrote:après sache que la SCC n'a pas de mission de contrôle sur cette règle, si personne ne balance et que l'administration fiscale ne se rend pas compte que tu en fait plus ça passe.
Escrot, tu incite a faire du noir
coi;k
Publié : 21 mars 2013 10:19
par Remy3669
LOL, nan c'était juste une petite précision
Publié : 21 mars 2013 10:22
par Remy3669
Sinon, c'est à partir de deux portées par an que tout ce complique --> déclaration des revenus, certificat de capacité, déclaration à la pref avec controle de tes installations et tout ... enfin c'est beaucoup trop lourd !
Publié : 21 mars 2013 23:30
par Arnauld
Quelques erreurs
1- il y a des tolérances certes (le cas du CA lors des vide-grenier) mais TOUS les revenus doivent être déclarées.
déclaration à la pref avec controle de tes installations
Non !
2-le contrôle des installations n'est aucunement du au nombre de naissances mais au nombre de chiens.
le seuil est 9 chiens sevrés!
en dessous de 10, aucune contrainte spécifique, que l'on ait 1, 2 ou 3 ...jusquà 9 chiens.
Si tu n'as qu'une chienne chez toi MAIS que tu fasses deux portées sur l'année
CETAC
Déclaration MSA
PAS d'installations spécifiques (seulement au dessus de 9 chiens)
sachant que même pour un seul chien, personne n'est dispensé des régles de base d'hygiène et de nuisances (attache, aboiement, déjection ....)
Publié : 21 mars 2013 23:44
par zarbob
merci a tous non je conte juste faire une porter afin de garder une chienne oui ma chienne et lof elle a 1 ans et je pense lui faire faire sa porter vers c'est un ans et demis voir 2 ans merci pour tout je vais regarder sur le site de la scc