ACHAT d UN FUSIL DE CHASSE (c) pour un etranger

[habibo]

BONSOIR a tous,je veut savoir quel sont les papiers a fournir pour l achat d un fusil pour un étranger et d un vendeur particulier ,et es ce que je peut faire une procuration pour de la famille qui réside en France en attendant la récupération? merci

[homiken]

Bonjour, vous êtes de quel pays ?

Si Belgique, voir le post sur le site du "solitaire ardennais- achat armes en France".

En bref,l'acheteur doit faire une demande d'importation n° 11 (délai 3 semaines) et le vendeur, une demande d'exportation à son administration.



Je ne dirai pas que c'est compliqué (je ne l'ai jamais fait), mais ça a l'air chiant.

[habibo]

BONSOIR ,merci pour votre réponse homiken , moi j ai tomber sur une bonne occasion sur le net vente d un fusil par un particulier es je peut l acheter par intermédiaire d un cousin qui habite en france et le laisser chez lui jus qua recupèration es ce POSSIBLE? Merci.

[homiken]

Je ne connais pas bien la réglementation française qui est assez compliquée avec toutes leurs catégories d'armes.

Certains fusils nécessitent uniquement une carte d'identité et dans ce cas ton cousin pourrait l'acheter et te le céder ensuite en complétant certains documents.

D'autres fusils nécessitent obligatoirement un permis de chasse validé ou licence de tir + la carte d'identité.

Si ton cousin n'a pas le permis ni la licence, il faut voir avec le vendeur si il veut bien prendre en compte ton permis + ta carte (par exemple en lui faxant ou en lui scannant) et remettre l'arme à ton cousin.

Tout celà va dépendre uniquement de lui(du vendeur).



C'est quoi comme fusil ? 1 coup, juxtaposé, superposé ou semi-auto ?

Je regarderai alors les formalités à faire.



Il y a des armes soumises à déclaration, d'autres à enrégistrement.



Le mieux serait de te renseigner à la préfecture du domicile du vendeur (ou bien le vendeur peut également le faire ).



Tu habites quel pays ?

le document d'exportation sera de toute façon obligatoire je crois.

[habibo]

BONJOUR, homiken Merci beaucoup pour vos explications très intéressant et benifique pour moi,si vous savez combien je tiens a ce fusil ,c est un RÊVE. le fusil c est semi auto 03 coups ,je crois c est la catégorie( c) législation française.merci

[habibo]

ah ,j ai oublier de vous dire que j' habite en ALGERIE .Merci

[homiken]

Salut habibo,



Il faudrait que tu te renseignes en Algérie pour les formalités à faire pour faire rentrer l'arme légalement dans le pays. Peut-être n'est ce pas obligatoire, mais j'en doute

Chez vous, est-ce qu'il faut un permis de chasse pour obtenir un fusil , ou bien uniquement la carte d'identité ? Faut-il déclarer les armes en administration ou police ?

Tu vois,autant de questions auxquelles je ne peux répondre, les législations étant si différentes d'un pays à l'autre.

Quand tu auras obtenu les renseignements relatifs à ton pays, fais-en part au vendeur qui de son côté fera le nécessaire pour la vente.

Fais quand même attention de bien remplir les formalités pour ne pas avoir d'ennuis avec les douanes et la justice.



Tiens nous au courant de l'évolution de la situation, c'est toujours intéressant à savoir.



Cordialement.

[habibo]

BONJOUR Homiken,merci a vous ,moi mon problème c est PAS en Algérie je sais qu il me faut une AUTORISATION d import de fusil de chasse si non je peut pas IMPOSSIBLE ,et pour le faire passer a la douane( autorisation est obligatoire) .Moi je veut savoir es ce je peut l'acheter ce fusil par quel qu un de la famille en France ,et le laisser chez lui jus qua préparation des papiers,Merci

[homiken]

salut habibo,



As-tu posé la question au vendeur ?

C'est à lui principalement de faire les démarches tant que le fusil reste en France.

Si tu as un permis de chasser ou une licence de tir et qu'il te fait confiance pour les fax de tes documents, que tu lui paies l'arme ; explique-lui ton cas et si il se renseigne de son côté à sa préfecture , vous devriez pouvoir vous arranger de cette manière.



Si un membre de ta famille en France a un permis de chasse (ou un de leurs amis proches) , ce serait alors plus simple.

Il l'achète à son nom et le conserve jusqu'au moment où tu remplis les formalités de ton côté pour l'acquérir.

[homiken]

Tu connais bien le vendeur et/ou tu lui fais confiance ?



Si oui, et si tu tiens absolument à CE fusil là, verse lui un acompte afin qu'il te le réserve jusqu'à l'accomplissement des formalités de vente et de transfert.



Voilà, habibo, je ne peux rien te dire de plus, car en Belgique on n'a pas la même législation que France et Algérie.