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totologie
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par totologie » 21 janv. 2012 11:02
coucou
voila je dois envoyer ma demande de plan de chasse chevreuil mais j'ai un petit probleme
j'ai 35 hectares a moi, pas de probleme j'ai le relevé MSA
mais voila j'ai un voisin qui a beaucoup de terres 80 hectares donc une partie est deja dans un plan de chasse
mais il veut bien me donner 6 hectares de chasse gratuitement
donc je vais lui faire signer l'autoristion
mais voila probleme, ce monsieur est assez agéé et je ferai a pareil a sa place
je dois avoir un preuve pour la superficie
alors je vais pas lui demander son relevé pour aller faire une photocopie chez moi.... car lui il connait meme pas la photocopieuse lol
je pense qui va jamais vouloir me le donner
donc question : y a t'il une alternative pour avoir le relevé parcellaire ( a la mairie ou comment faire ) p1;ad
merci totologie
SCHNUTZ
Messages : 2784 Inscription : 05 oct. 2010 12:21
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par SCHNUTZ » 21 janv. 2012 11:19
Bonjour,
Il y a la possibilité par internet pour le cadastre, ou la mairie, il faut le lieu, la section et le N° de la parcelle.
totologie
Messages : 599 Inscription : 06 juil. 2010 08:05
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par totologie » 21 janv. 2012 11:28
c'est a dire qu'il suffit et il le voudra bien je pense
qu'il me donne le numéro de la parcelle qu'on lit sur son relevé MSA
sans me le donner
et a la mairie je peux les avoir ???
SCHNUTZ
Messages : 2784 Inscription : 05 oct. 2010 12:21
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par SCHNUTZ » 21 janv. 2012 12:22
@totologie wrote:c'est a dire qu'il suffit et il le voudra bien je pense
qu'il me donne le numéro de la parcelle qu'on lit sur son relevé MSA
sans me le donner
et a la mairie je peux les avoir ???
Oui, la consultation est publique.
Mais comme indiqué tu peux le faire par internet, tu peux même imprimer la situation de la parcelle, ce qui est demandé pour valider la continuité de la réserve de chasse.
totologie
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par totologie » 21 janv. 2012 15:09
et la fédération elle accepte parce qu'il dise relevé parcellaire ou msa ???
totologie
Messages : 599 Inscription : 06 juil. 2010 08:05
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par totologie » 21 janv. 2012 15:16
et la carte iGN on la trouve ou?
desolé pour toute ces questions mais j'entends tout et le temps passe
car j'ai entendu qu'il fallait aller au impot patati patata...
si je récapitule
il me suffit qu'il me signe le délégation de droit de chasse
et moi je trouve tout sur internet
SCHNUTZ
Messages : 2784 Inscription : 05 oct. 2010 12:21
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par SCHNUTZ » 21 janv. 2012 15:31
Oui, tu as différentes formules, généralement c'est un "abandon du droit de chasse et destruction des animaux nuisibles"
totologie
Messages : 599 Inscription : 06 juil. 2010 08:05
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par totologie » 21 janv. 2012 15:46
bon bah j'ai tout trouvé donc en envoyant le total avec toutes les parcelles 23 au total
plus l'autorisation du propriétaire la fédération va acepter ??
merci schnutz