@OLERON wrote:@Alexis43 wrote:OLERON: Tu coupe quelques branches dans un coin,que tu plante devant toi ,avec ton arme sous étuis pour les déplacements,tu es à poste fixe.
Ce n'est pas dutout l'esprit du poste fixe selon l'ONCFS qui précise:
"C’est pourquoi, la circulaire souligne que cette condition « suppose un assemblage de matériaux réalisé selon les usages cynégétiques locaux de telle sorte qu’il est très nettement matérialisé ». Ceci exclut « un simple piquet, des branchages ou quelques pierres permettant uniquement de repérer un emplacement et susceptibles d’êtres déplacés à tout moment ». ".
D'une part, et, d'autre part:
"Au final, le juge s’attachera donc à apprécier le degré d’aménagement de l’installation, en fonction du contexte et des raisons pour lesquelles elle a été construite, pour retenir ou non la qualification de poste fixe. En définitive, cette définition par la circulaire ministérielle n’incite pas à une lecture restrictive de celle-ci. Les termes choisis ne traduisent que le travail d’appréciation des éléments matériels fait par le juge qui, dans chaque affaire, a réuni un faisceau d’indices concordants permettant de qualifier ou non l’installation de poste fixe."
A moins que les spécialistes juridiques de l'ONCFS soient des charlots!
8)
Bon que je sache monsieur les-grandes-théories (et la petite pratique) tu ne chasse pas chez moi,et chez nous c'est marqué dans l'A-P et dans le R-I validé par l'ex DDAF donc ta théorie et ton interprétation ne s'applique pas.
J'ai précisé selon les "us et coutumes du département"
Donc encore une fois tu parle d'une chasse que tu ne connais pas,que tu ne pratique pas,tu peux nous sortir un grand théorème sur la façon de disposer les branches,ça ne changera rien,ça se pratique partout comme ça en France,Manant en a témoigné aussi.....
Alors aprés tu peux te gargariser de texte,de tableau,de courbe,de théorème tu ne changera pas la façon de chasser des autres,qui chassent comme ça depuis des lustres sans aucun soucis.
On chasse la palombe comme ça dans le sud,le sud ouest,dans le nord,en région parisienne.....
Et je n'ai point entendu parlé de contraventions par centaines de milliers
Tu a pu remarqué que je ne te citais plus et ne prenais plus part à tes grandes théories,comme d'autres membres du forum,je te serais très reconnaissant d'en faire autant.......
Une question Oléron
A ton avis, une installation fixe de chasse au gibier d'eau comme un gabion, une hutte ou une tonne peut elle être considérée comme un poste fixe pour la chasse de la tourterelle des bois. Je te demande cela car il m'est passé une tourterelle des bois sur la tête samedi matin et je me demande si j'aurais eu le droit de la tirer?
Je n'ai jamais entendu parler de milliers de contraventions pour ces histoires de poste fixe... j'avais écrit à Dominique Voynet quand elle était ministre de l'environnement pour m'acheter une bouée afin que je puisse rester à poste fixe quand la marée montait... je n'ai jamais eu de réponses
